Nevy-lès-Dole, commune

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

Date

Cote

1112W118

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6640

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4273

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4272

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4271

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4270

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4269

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4268

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4267

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4266

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4265

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4264

1 media

Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

Date

1828

Cote

3Pplan4263

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

1945

Cote

3P2783

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2782

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

Cote

3P2781

32 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2780

35 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2779

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

Date

Cote

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Matrice foncière.

Date

Cote

Etat de sections.

Date

Cote