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  1. Résultat n°1

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

    Cote

    1112W118

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  2. Résultat n°2

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  3. Résultat n°3
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4273

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4273

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre...
  5. Résultat n°5
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4272

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre...
  6. Résultat n°6
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4272

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4271

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4271

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4270

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4270

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre...
  11. Résultat n°11
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4269

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4269

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4268

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4268

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4267

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4267

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4266

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4266

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4265

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4265

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre...