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  • 1

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

    Cote

    1112W118

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  • 2

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  • 3
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4273

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre...
  • 4
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4272

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre N
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre...
  • 5
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4271

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 6
    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4270

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 7
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4269

    • Contexte : Cadastre

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  • 8
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4268

    • Contexte : Cadastre

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  • 9
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4267

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  • 10
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4266

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    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre...
  • 11
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4265

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre...
  • 12
    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4264

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
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    • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre...
  • 13
    Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan4263

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

    Date

    1945

    Cote

    3P2783

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2782

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    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P2781

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    32 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2780

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2779

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2778

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    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections.

    97 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P2777

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.