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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).
Cote
1112W118
 Date- Lieu
Dole, canton, Nevy-lès-Dole, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
2

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)
Cote
3Pplan6640
 Date
1828-1829
 Lieu
Gatey, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Tassenières, commune, Taignevaux, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune, Hays (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaussin
  • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
3
Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4273
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre...
4
Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4272
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre...
5
Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4271
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre...
6
Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4270
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre...
7
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4269
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 6.géomètre...
8
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4268
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 5.géomètre...
9
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4267
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 4.géomètre...
10
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4266
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 3.géomètre...
11
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4265
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 2.géomètre...
12
Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4264
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, section A, la Fin, feuille 1.géomètre...
13
Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

1 media

Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan4263
 Date
1828
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nevy-lès-Dole, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
14

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
Cote
3P2783
 Date
1945
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
15

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P2782
 Date
1913
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
16

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
Cote
3P2781
 Date- Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
17
Matrice des propriétés bâties.

32 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2780
 Date
1911
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2779
 Date
1882
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière.
Cote
3P2778
 Date
1829
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Etat de sections.

97 medias

Etat de sections.
Cote
3P2777
 Date
1829
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.