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  • 1
    Arpentement général du territoire de Neuvilley, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Bersaillin, la cure d'Aumont, M. d'Augelange, M. d'Oussières, les Dominicains de Poligny, les familiarités de Poligny et de Colonne, les confréries de Montholier, Colonne et Oussières, M. de Rainans et les religieux de Rosières, etc.

    87 medias

    Arpentement général du territoire de Neuvilley, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Bersaillin, la cure d'Aumont, M. d'Augelange, M. d'Oussières, les Dominicains de Poligny, les familiarités de Poligny et de Colonne, les confréries de Montholier, Colonne et Oussières, M. de Rainans et les religieux de Rosières, etc.

    Date

    1778-1782

    Cote

    1B113, B388 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Neuvilley, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an IX-1812 ; mariages 1793-an II, an IV, an IX-1812.

    300 medias

    Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an IX-1812 ; mariages 1793-an II, an IV, an IX-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5711

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • N
    • NEUVILLEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage...
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 4
    Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.

    1 media

    Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6926/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.
  • 5
    Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.

    1 media

    Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6926/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Neuvilley, aquarellé, par Girardet, 98 cm x 63 cm.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    286 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5712

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • N
    • NEUVILLEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 9
    Plan signé du géomètre Villemot, de Sellières.

    1 media

    Plan signé du géomètre Villemot, de Sellières.

    Date

    [1832]

    Cote

    110Jplan33

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en bois
    • Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier...
    • Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30...
    • Forêt de Foras (partie située sur la commune de Neuvilley).
    • Plan signé du géomètre Villemot, de Sellières.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 10
    Seconde partie de la forêt.

    1 media

    Seconde partie de la forêt.

    Date

    1832

    Cote

    110Jplan34

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en bois
    • Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier...
    • Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30...
    • Forêt de Foras (partie située sur la commune de Neuvilley).
    • Seconde partie de la forêt.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    236 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5713

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • N
    • NEUVILLEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 13

    Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6728

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
  • 14
    Neuvilley, section A, la Blanche des Charmes, feuille unique.

    1 media

    Neuvilley, section A, la Blanche des Charmes, feuille unique.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4255

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section A, la Blanche des Charmes, feuille...
  • 15
    Neuvilley, section D, le Village, feuille 1.

    1 media

    Neuvilley, section D, le Village, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4261

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section D, le Village, feuille 1.
  • 16
    Etat de sections.

    68 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P2772

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 17
    Neuvilley, section D, le Village, feuille 2.

    1 media

    Neuvilley, section D, le Village, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4262

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section D, le Village, feuille 2.
  • 18
    Neuvilley, section B, Foras, feuille 4.

    1 media

    Neuvilley, section B, Foras, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4259

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section B, Foras, feuille 4.
  • 19
    Neuvilley, section C, la Prairie, feuille unique.

    1 media

    Neuvilley, section C, la Prairie, feuille unique.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4260

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section C, la Prairie, feuille unique.
  • 20
    Neuvilley, section B, Foras, feuille 1.

    1 media

    Neuvilley, section B, Foras, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4256

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neuvilley
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Neuvilley, section B, Foras, feuille 1.