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  • 1

    Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6635

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville,...
  • 2
    Moutoux, section B, l'Etang, feuille 2.

    1 media

    Moutoux, section B, l'Etang, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4172

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moutoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Moutoux, section B, l'Etang, feuille 2.
  • 3
    Moutoux, section B, l'Etang, feuille 1.

    1 media

    Moutoux, section B, l'Etang, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4171

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Moutoux, section B, l'Etang, feuille 1.
  • 4
    Moutoux, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Moutoux, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4170

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux, section A, le Village, feuille 3.
  • 5
    Moutoux, section A, le VIllage, feuille 2.

    1 media

    Moutoux, section A, le VIllage, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4169

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux, section A, le VIllage, feuille 2.
  • 6
    Moutoux, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Moutoux, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4168

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux, section A, le Village, feuille 1.
  • 7
    Moutoux, tableau d'assemblage.

    1 media

    Moutoux, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4167

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux, tableau d'assemblage.
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2715

    • Contexte : Cadastre

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    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1899

    Cote

    3P2714

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    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 10
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2712

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2711

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 13
    Etat de sections et matrice foncière.

    20 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2710

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moutoux
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 14
    Moutoux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    41 medias

    Moutoux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M385

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 6-Canton de Champagnole
    • Moutoux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 15
    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    65 medias

    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    Date

    1809

    Cote

    6M197

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
  • 16
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  • 17
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 56 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13579

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • M
    • MOUTOUX (le)
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13579

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOUTOUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 455 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11024

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...