Mournans-Charbonny, commune

1
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1972-1974

Cote

1714W59
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 59 - ONGLIERES - PLENISE - PLENISETTE - MOURNANS...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2
Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

Date

1813-1815

Cote

3Pplan6713
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Nozeroy
- Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
3

1 media
Mournans, section unique, feuille 2.

Date

1813

Cote

3Pplan4146
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, section unique, feuille 2.
4

1 media
Mournans, section unique, feuille 1.

Date

1813

Cote

3Pplan4145
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, section unique, feuille 1.
5

1 media
Mournans, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan4144
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, tableau d'assemblage.
6
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2697
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
7

19 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2696
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
8

22 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2695
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
9
Matrice foncière, folio 153 à 428, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2694
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 153 à 428, s.d. [milieu XIXe].
10
Matrice foncière, folio 1 à 152.

Date

1826

Cote

3P2693
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 152.
11

51 medias
Etat de sections, s.d.[1826].

Cote

3P2692
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d.[1826].
12
Recherches sur la regénération du sapin.

Date de publication

1906

Auteur

GERDIL Henri[auteur]

Cote

8oF1669
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Recherches sur la regénération du sapin.
13

49 medias
Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M648
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 20-Canton de Nozeroy
- Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14

83 medias
Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1892. Population classée par profession, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E263/6
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Mournans
- Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...
15

2 lots 99 medias
Tables décennales des communes composant le canton Nozeroy.

Date

1933-1942

Cote

3E/13843
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales des communes composant le canton...
16

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13575
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18

2 lots 73 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13575
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- M
- MOURNANS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

2 lots 455 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
20

2 lots 525 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...

Résultats de la recherche

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mournans, section unique, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mournans, section unique, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mournans, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 153 à 428, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 152.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d.[1826].

Cote

Contexte : Cadastre

Recherches sur la regénération du sapin.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1892. Population classée par profession, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Tables décennales des communes composant le canton Nozeroy.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...