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1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

Date

1978-1981

Cote

1112W131

4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).

Date

1977-1981

Cote

1112W112

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

6

Mouchard

Date

-

Cote

3Pplan7179

7
Mouchard, section C, feuille 2.

1 media

Mouchard, section C, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7003

8
Mouchard, section C, feuille 1.

1 media

Mouchard, section C, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan7002

9
Mouchard, section B, feuille 2.

1 media

Mouchard, section B, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7001

10

Mouchard, section B, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan7000

11
Mouchard, section A, feuille 2.

1 media

Mouchard, section A, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6999

12
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6998

13
Mouchard, tableau d'assemblage.

1 media

Mouchard, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6997

14
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

1 media

Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6924/2

15
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

1 media

Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6924/1

16

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/8

17

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/7

18

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/6

19

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/5

20

Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/4