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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1822-1867.
Cote
5E324/45
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
  • 1822-1867.
2

1891-1921.
Cote
5E324/31
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1891-1921.
3

1926-1931.
Cote
5E324/106
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1926-1931.
4

1932-1952.
Cote
5E324/107
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets d'enregistrement des mandats
  • 1932-1952.
5

16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.
Cote
5E324/11
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
6

1846-1886.
Cote
5E324/30
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives
  • 1846-1886.
7

12 mars 1864 - 27 mai 1905.
Cote
5E324/140
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Registres des délibérations
  • 12 mars 1864 - 27 mai 1905.
8

1849-1889.
Cote
5E324/92
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • 1849-1889.
9

1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1876-1935.
Cote
5E324/93
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales
  • 1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation,...
10

16 mai 1847 - 24 septembre 1868.
Cote
5E324/14
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 mai 1847 - 24 septembre 1868.
11

17 décembre 1947 - 24 juin 1949.
Cote
5E324/25
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Correspondance du maire
  • Enregistrement de correspondance arrivée-départ
  • 17 décembre 1947 - 24 juin 1949.
12

1814-1908.
Cote
5E324/101
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1814-1908.
13

Emplacement des gardes de la voie, sans date.
Cote
5E324/plan/2
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Voirie urbaine
  • Emplacement des gardes de la voie, sans date.
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

24 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.
Cote
5E324/1
 Date
1642-1684
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er...
15

1909-1941.
Cote
5E324/102
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1909-1941.
16

30 germinal an XI - 10 mai 1837.
Cote
5E324/12
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 30 germinal an XI - 10 mai 1837.
17

2 février 1906 - 17 mars 1928.
Cote
5E324/141
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Registres des délibérations
  • 2 février 1906 - 17 mars 1928.
18

17 mai 1925 - 16 avril 1931.
Cote
5E324/18
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Correspondance du maire
  • Copies de lettres départ
  • 17 mai 1925 - 16 avril 1931.
19

4 décembre 1926 - 31 juillet 1928.
Cote
5E324/20
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Correspondance du maire
  • Enregistrement de correspondance arrivée-départ
  • 4 décembre 1926 - 31 juillet 1928.
20
Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

24 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.
Cote
5E324/1
 Date
1642-1684
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mouchard
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 -...