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Résultats de la recherche

  • 1

    1822-1867.

    Cote

    5E324/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
    • 1822-1867.
  • 2

    1891-1921.

    Cote

    5E324/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives
    • 1891-1921.
  • 3

    1926-1931.

    Cote

    5E324/106

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1926-1931.
  • 4

    1932-1952.

    Cote

    5E324/107

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1932-1952.
  • 5

    16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.

    Cote

    5E324/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
  • 6

    1846-1886.

    Cote

    5E324/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives
    • 1846-1886.
  • 7

    12 mars 1864 - 27 mai 1905.

    Cote

    5E324/140

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Registres des délibérations
    • 12 mars 1864 - 27 mai 1905.
  • 8

    1849-1889.

    Cote

    5E324/92

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • 1849-1889.
  • 9

    1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1876-1935.

    Cote

    5E324/93

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • 1890-1937. Incapacités électorales par suite de condamnation,...
  • 10

    16 mai 1847 - 24 septembre 1868.

    Cote

    5E324/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 mai 1847 - 24 septembre 1868.
  • 11

    17 décembre 1947 - 24 juin 1949.

    Cote

    5E324/25

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Correspondance du maire
    • Enregistrement de correspondance arrivée-départ
    • 17 décembre 1947 - 24 juin 1949.
  • 12

    1814-1908.

    Cote

    5E324/101

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1814-1908.
  • 13

    Emplacement des gardes de la voie, sans date.

    Cote

    5E324/plan/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
    • Emplacement des gardes de la voie, sans date.
  • 14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

    24 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

    Date

    1642-1684

    Cote

    5E324/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1er...
  • 15

    1909-1941.

    Cote

    5E324/102

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1909-1941.
  • 16

    30 germinal an XI - 10 mai 1837.

    Cote

    5E324/12

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 30 germinal an XI - 10 mai 1837.
  • 17

    2 février 1906 - 17 mars 1928.

    Cote

    5E324/141

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Registres des délibérations
    • 2 février 1906 - 17 mars 1928.
  • 18

    17 mai 1925 - 16 avril 1931.

    Cote

    5E324/18

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Correspondance du maire
    • Copies de lettres départ
    • 17 mai 1925 - 16 avril 1931.
  • 19

    4 décembre 1926 - 31 juillet 1928.

    Cote

    5E324/20

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Correspondance du maire
    • Enregistrement de correspondance arrivée-départ
    • 4 décembre 1926 - 31 juillet 1928.
  • 20
    Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

    24 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 - 26 mars 1684.

    Date

    1642-1684

    Cote

    5E324/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Mouchard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1er décembre 1642 -...