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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
2

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).
Cote
1112W131
 Date
1978-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Salins-les-Bains, commune, Sellières, canton, Passenans, commune, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Voiteur, canton, Voiteur, commune, Domblans, commune, Ladoye-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).
Cote
1112W112
 Date
1977-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Sellières, commune, Sellières, canton, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
6

Mouchard
Cote
3Pplan7179
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mouchard
7
Mouchard, section C, feuille 2.

1 media

Mouchard, section C, feuille 2.
Cote
3Pplan7003
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section C, feuille 2.
8
Mouchard, section C, feuille 1.

1 media

Mouchard, section C, feuille 1.
Cote
3Pplan7002
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section C, feuille 1.
9
Mouchard, section B, feuille 2.

1 media

Mouchard, section B, feuille 2.
Cote
3Pplan7001
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section B, feuille 2.
10

Mouchard, section B, feuille 1.
Cote
3Pplan7000
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section B, feuille 1.
11
Mouchard, section A, feuille 2.

1 media

Mouchard, section A, feuille 2.
Cote
3Pplan6999
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section A, feuille 2.
12
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan6998
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, section A, feuille 1.
13
Mouchard, tableau d'assemblage.

1 media

Mouchard, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan6997
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mouchard, tableau d'assemblage.
14
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

1 media

Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
Cote
3Pplan6924/2
 Date
1806
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
15
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

1 media

Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
Cote
3Pplan6924/1
 Date
1806
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
16

Mouchard
Cote
3Pplan6821/8
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
17

Mouchard
Cote
3Pplan6821/7
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
18

Mouchard
Cote
3Pplan6821/6
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
19

Mouchard
Cote
3Pplan6821/5
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
20

Mouchard
Cote
3Pplan6821/4
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard