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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4E16719
Date
1587-1603
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude non déterminée
  • MINUTES
  • BONGUYOT
  • (1587-1603)
  • 13 avril 1587 ; 2 août 1588 ; 6 juin 1591 ; 2 octobre...
2
Cote
4E16720
Date
1620
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude non déterminée
  • MINUTES
  • BONGUYOT (Nicolas)
  • (1620)
  • 2 août 1620.
3
Cote
4E16792
Date
1671-1674
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • PAGET (Othenin)
  • (1671-1674)
  • 24 avril 1671 ; 27 juillet 1673 ; 14 octobre 1674.
4
Cote
4E16721
Date
1687-1721
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude non déterminée
  • MINUTES
  • DOLARD (Claude)
  • (1687-1721)
  • 1er août 1687 ; 28 ami 1698 ; 12 janvier 1702 ; 19...
5
Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698

2 lots 67 medias

Cote
2C1396, IIC1102 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 octobre 1697 au 24 octobre 1698
6
Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699

2 lots 54 medias

Cote
2C1397, IIC1103 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1699
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 octobre 1698 au 22 septembre 1699
7
Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700

2 lots 56 medias

Cote
2C1398, IIC1104 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1699-1700
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 septembre 1699 au 16 novembre 1700
8
Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719

2 lots 106 medias

Cote
2C1399, IIC1105 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1719
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 mars 1715 au 19 avril 1719
9
Cote
4E16722
Date
1716
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude non déterminée
  • MINUTES
  • MARANDET (Jean Claude)
  • (1716)
  • 9 février 1716.
10
Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720

2 lots 56 medias

Cote
2C1400, IIC1106 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1720
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1719 au 30 juin 1720
11
Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721

2 lots 110 medias

Cote
2C1401, IIC1107 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1721
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 25 octobre 1721
12
Cote
4E16723
Date
1720-1739
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude non déterminée
  • MINUTES
  • MARANDET (Jacques Alexis)
  • (1720-1739)
  • 6 octobre 1720 ; 15 juin 1739.
13
Cote
4E16817
Date
1721
Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
Type de document -
  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • ROUSSES (Les)
  • MINUTES
  • BONNEFOY (Charles Benoît)
  • (1721)
  • 3 août 1721.
14
Registre du 27 octobre 1721 au 5 août 1723

2 lots 107 medias

Cote
2C1402, IIC1108 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1721-1723
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 octobre 1721 au 5 août 1723
15
Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724

2 lots 103 medias

Cote
2C1403, IIC1109 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1724
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 août 1723 au 20 août 1724
16
Registre du 21 août 1724 au 12 décembre 1725

2 lots 107 medias

Cote
2C1404, IIC1110 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1725
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 août 1724 au 12 décembre 1725
17
Registre du 12 décembre 1725 au 20 février 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C1405, IIC1111 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1727
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1725 au 20 février 1727
18
table des testaments (1726 - 1756)

2 lots 38 medias

Cote
2C1468, 2Cp213 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1756
Lieu
Morez, commune
Type de document
table des testaments
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • tables
  • table des testaments (1726 - 1756)
19
table des baux, partages et contrats de mariages (1726 - 1756)

2 lots 61 medias

Cote
2C1465, 2Cp215 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1756
Lieu
Morez, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • tables
  • table des baux, partages et contrats de mariages (1726...
20
Registre du 20 février 1727 au 13 mars 1728

2 lots 109 medias

Cote
2C1406, IIC1112 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1728
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 février 1727 au 13 mars 1728