Arpentement général du territoire de Montmorot, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : M. de Balay, les Cordeliers de Lons-le-Saunier, l'abbé de Courbouzon, la confrérie de la Croix de Lons-le-Saunier, MM. d'Ambre, Guigues, l'abbaye de Sainte-Claire et l'hôpital de Lons-le-Saulnier, M. et Mme de Laurencin, Mmes de Lauraguais, de Longeville et de Montvaléry, MM. de Rotalier, de Patornay, Roland de Bussy, de Saint-Léger, de Vaudry, la communauté et la saline de Montmorot, le prieur de l'ermitage de Monciel.
Date
1775-1777
Cote
1B105, B377 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Montmorot, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
