Montmirey-la-Ville, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	238 medias	Arpentement général du territoire de Montmirey-la-Ville, dressé par Vincent Tissot, arpenteur royal juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : les cures de Montmirey, Pointre, Frasne, le domaine royal, MM. de Fleurey, de Fontain, de Rivière, les Annonciades de Dole, les chapelles du Sépulcre et de Tous-les-Saints, etc.	Cote 1B104, B376 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1770-1772	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Montmirey-la-Ville,...
2		Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville, arrondissement de Dole (Jura).	Cote Br850	Date-	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br751-1000 Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville,...
3		Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville, arrondissement de Dole (Jura).	Cote Br1404	Date-	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1251-1500 Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville,...
4	2 lots 52 medias	Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695	Cote 2C1371, IIC1078 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1693-1695	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695
5	2 lots 56 medias	Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696	Cote 2C1372, IIC1079 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1695-1696	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696
6	2 lots 65 medias	Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698	Cote 2C1373, IIC1080 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1696-1698	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698
7	2 lots 65 medias	Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699	Cote 2C1374, IIC1081 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1698-1699	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699
8	2 lots 56 medias	Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701	Cote 2C1375, IIC1082 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1699-1701	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701
9	2 lots 109 medias	Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707	Cote 2C1376, IIC1083 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1701-1707	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707
10	2 lots 106 medias	Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711	Cote 2C1377, IIC1084 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1707-1711	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711
11	2 lots 106 medias	Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715	Cote 2C1378, IIC1085 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1711-1715	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715
12	2 lots 107 medias	Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720	Cote 2C1379, IIC1086 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1715-1720	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720
13	2 lots 105 medias	Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723	Cote 2C1380, IIC1087 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1723	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723
14	2 lots 106 medias	Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725	Cote 2C1381, IIC1088 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1723-1725	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725
15	2 lots 106 medias	Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727	Cote 2C1382, IIC1089 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1727	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727
16	2 lots 106 medias	Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736	Cote 2C1383, IIC1090 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1735-1736	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736
17	2 lots 106 medias	Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738	Cote 2C1384, IIC1091 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1736-1738	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738
18	2 lots 39 medias	Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738	Cote 2C1385, IIC1092 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1738	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738
19	2 lots 108 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740	Cote 2C1386, IIC1093 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1740	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740
20	2 lots 106 medias	Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742	Cote 2C1387, IIC1094 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1742	Lieu Montmirey-la-Ville, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Montmirey-la-Ville registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742

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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville, arrondissement de Dole (Jura).

Contexte : brochures

Note sur la présence du terrain crétacé à Montmirey-la-Ville, arrondissement de Dole (Jura).

Contexte : brochures

Registre du 18 juin 1693 au 22 juin 1695

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 22 juin 1695 au 8 novembre 1696

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 8 novembre 1696 au 8 janvier 1698

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 9 janvier 1698 au 30 avril 1699

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er mai 1699 au 15 novembre 1701

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 15 novembre 1701 au 27 septembre 1707

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er octobre 1707 au 4 septembre 1711

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 septembre 1711 au 18 septembre 1715

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 18 septembre 1715 au 30 avril 1720

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 15 mai 1720 au 28 février 1723

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 28 février 1723 au 30 janvier 1725

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 31 janvier 1725 au 4 janvier 1727

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 27 février 1735 au 29 octobre 1736

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 29 octobre 1736 au 30 mai 1738

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 31 mai 1738 au 31 décembre 1738

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er janvier 1739 au 31 octobre 1740

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 31 octobre 1740 au 21 juillet 1742

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...