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1

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

2

Registres matricules : deux cahiers (1952-1970, 1969-1970). Registres d'appel journalier : deux cahiers (années scolaires 1968-1969 et 1969-1970). Dossiers scolaires : quatre dossiers individuels (années scolaires 1961-1962 à 1969-1970).

Date

1952-1970

Cote

2005W57

3

Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney, Offlanges, Peintre, Pointre et Thervay (tome 2)

Date

1824

Cote

3Pplan6710

4
Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3992

5
Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3991

6
Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section C, Mont-Guérin, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3990

7
Montmirey-la-Ville, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3989

8
Montmirey-la-Ville, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3988

9
Montmirey-la-Ville, section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3987

10
Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3986

11
Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3985

12
Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Montmirey-la-Ville, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1824

Cote

3Pplan3984

13
Montmirey-la-Ville, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Montmirey-la-Ville, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1824

Cote

3Pplan3983

14

Le Mireymontois - Gazette de Montmirey-la-Ville

Date

1995-1998

Cote

Per1074

15

La Voix de Notre-Dame du Mont-Guérin

Date

1931-1940

Cote

Per179

16

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2606

17
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2605

18
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2604

19

Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P2603

20
Etat de sections.

90 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P2602