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1

Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)

Date

1994-2004

Cote

2286W110

2

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

Date

2000-2010

Cote

2286W50

3
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

1 media

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6918

4

Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6728

5
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

Date

1834

Cote

3Pplan6586

6
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan3942

7
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3941

8
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 2.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3940

9
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 1.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3939

10
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3938

11
Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3937

12
Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3936

13
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3935

14
Montholier, section D, les Milières, feuille 2.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3934

15
Montholier, section D, les Milières, feuille 1.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3933

16
Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3932

17
Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille 1.

1 media

Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3931

18
Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan3930

19
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

Date

1834

Cote

3Pplan3929

20
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

Date

1834

Cote

3Pplan3928