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1

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).

Date

2000-2010

Cote

2286W50

2

Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)

Date

1994-2004

Cote

2286W110

3

Montholier - bulletin municipal

Date

1994-2001

Cote

Per1320

4

Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2565

5

Bulletin paroissial de Bersaillin, Brainans et Montholier

Date

1931-1939

Cote

Per1353

6
Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

85 medias

Montholier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M713

7

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13552

8
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 114 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13552

10
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

146 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9325

12

1899-1919.

Date

1899-1919

Cote

5E365/10

13

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P2568

14

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.

Date

1913

Cote

3P2569

15

1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/11

16

1836 révisée jusqu'en 1913.

Date

1836-1913

Cote

5E365/12

17
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

99 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1908-1912

Cote

3E/9324

19
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2567

20

Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882 révisée jusqu'en 1910.

Date

1882-1910

Cote

5E365/13