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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes et en mauvais état).
Cote
5E365/32
 Date
1610-1730
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Jugements pour différentes affaires (pièces incomplètes...
2

Répartements (quelques pièces en mauvais état).
Cote
5E365/30
 Date
1666-1733
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
  • Impositions
  • Répartements (quelques pièces en mauvais état).
3

Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire jugée au bailliage de Poligny.
Cote
5E365/33
 Date
1668
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie de Poligny : règlement incomplet : affaire...
4

Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un nouveau messier à la confrérie du Saint-Esprit de Grozon, 28 mars 1710.
Cote
5E365/34
 Date
1710
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Demande faite en la justice de Grozon pour nommer un...
5

Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.
Cote
5E365/31
 Date
1717-1721
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Délits forestiers dans les bois appartenant aux seigneurs.
6

Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de vigne, 10 mai 1731.
Cote
5E365/35
 Date
1731
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Procès-verbal pour l'arrachage de mauvais plants de...
7
Baptêmes, mariages, sépultures.

332 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/629
 Date
1737-1769
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MONTHOLIER
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
8
Baptêmes, mariages, sépultures.

373 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E365/2
 Date
1743-1782
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Montholier
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

373 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E365/2
 Date
1743-1782
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10

Registre d'arpentement.
Cote
5E365/1
 Date
1759
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
  • Impositions
  • Registre d'arpentement.
11
Baptêmes, mariages, sépultures.

300 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/630
 Date
1770-1792
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MONTHOLIER
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
12
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E365/3
 Date
1782-1792
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
13
Baptêmes, mariages, sépultures.

81 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E365/3
 Date
1782-1792
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Montholier
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
14

1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations, 1837-1843, puis des arrêtés du maire, 1858-1862.
Cote
5E365/4
 Date
1790-1862
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MONTHOLIER

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 1790-1835 ; registre suivi de diverses délibérations,...
15

Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P2565
 Date- Lieu
Montholier, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montholier
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [milieu XIXe].
16
Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.

347 medias

Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1810, 1812 ; mariages 1793-an III, an XI-1812 ; décès 1793-an VII, an XI-1812.
Cote
3E/5413
 Date
1793-1812
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MONTHOLIER
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances 1793-an VIII, an XI-1812 ; publications...
17
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1305
 Date
1803-1812
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • ville de Poligny
  • Tables décennales.
18

Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
Cote
3P81
 Date
1805
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Montholier
  • Montholier, par Jean Denis Jannin, arpenteur géomètre.
19
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

1 media

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
Cote
3Pplan6918
 Date
1805
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
20
Tables décennales.

2 lots 273 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1306
 Date
1813-1822
 Lieu
Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Champvaux, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Chézabois, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Rabeur, commune, Rathier, commune, Ressart (Le), commune, Tourmont, commune, Vaivre, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • ville de Poligny
  • Tables décennales.