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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne usine Bulabois) :- pollution par déversement de pyralène : mise en demeure de la SCI ERCE (AP du 04/03/1994) et arrêté de consignation (AP du 20/04/1994)- réunions des 19/02/1999 et 08/07/1999- visite à Montholier (09/04/1999)- financement de la dépollution du site (1999)- requête de la commission de protection des eaux (22/09/2004)Dépollution du site de l'ancienne SARL Sauce à Dampierre (traitement du bois) :Elimination de déchets liquides dangereux suite à liquidation judiciaire : procédures de mise en demeure et de consignation (1995)- réunion en préfecture le 29/09/1999- remise en état du site : prescriptions fixées par AP n°257 du 03/02/2000- résultats d'analyses (2000 à 2004)
Cote
2286W110
 Date
1994-2004
 Lieu
Montholier, commune, Dampierre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Décontamination du site industriel de Montholier (ancienne...
2

- APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction (2005/2009) ; arrêté d'APB n°883 en date du 01/07/2009. - APB prairie humide de la Chaux à Montholier.- Dossier d'instruction (2000/2009) ; arrêté d'APB n°559 du 12/05/2009. Recours contentieux d'un particulier contre l'APB : requête rejetée par TA le 30/09/2010 (2009-2010).
Cote
2286W50
 Date
2000-2010
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Arrêtés de biotopes
  • - APB écrevisses à pieds blancs.- Dossier d'instruction...
3
Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.

1 media

Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
Cote
3Pplan6918
 Date
1805
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Montholier, à l'encre, par Jeannin, 62 cm x 86 cm.
4

Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)
Cote
3Pplan6728
 Date
1834-1835
 Lieu
Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Bonnefontaine, commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
5
Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier, Tourmont, Le Viseney [Les masses de culture sont figurées.]
Cote
3Pplan6586
 Date
1834
 Lieu
Poligny, canton, Viseney (Le), commune, Tourmont, commune, Brainans, commune, Montholier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Brainans, Tourmont et...
  • Tableau d'assemblage des communes de Brainans, Montholier,...
6
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 4.
Cote
3Pplan3942
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
7
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 3.
Cote
3Pplan3941
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
8
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 2.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 2.
Cote
3Pplan3940
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
9
Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 1.

1 media

Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille 1.
Cote
3Pplan3939
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section F, Chaussenant et Foras, feuille...
10
Montholier, section E, Rathier, feuille 3.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
Cote
3Pplan3938
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section E, Rathier, feuille 3.
11
Montholier, section E, Rathier, feuille 2.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 2.
Cote
3Pplan3937
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section E, Rathier, feuille 2.
12
Montholier, section E, Rathier, feuille 1.

1 media

Montholier, section E, Rathier, feuille 1.
Cote
3Pplan3936
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section E, Rathier, feuille 1.
13
Montholier, section D, les Milières, feuille 3.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
Cote
3Pplan3935
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Montholier
  • Plans parcellaires napoléoniens
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  • Montholier, section D, les Milières, feuille 3.
14
Montholier, section D, les Milières, feuille 2.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 2.
Cote
3Pplan3934
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section D, les Milières, feuille 2.
15
Montholier, section D, les Milières, feuille 1.

1 media

Montholier, section D, les Milières, feuille 1.
Cote
3Pplan3933
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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16
Montholier, section C, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section C, les Saules, feuille 2.
Cote
3Pplan3932
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille 1.

1 media

Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille 1.
Cote
3Pplan3931
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section C, Chaussin et Rabeur, feuille...
18
Montholier, section B, les Saules, feuille 3.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
Cote
3Pplan3930
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Montholier, section B, les Saules, feuille 3.
19
Montholier, section B, les Saules, feuille 2.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
Cote
3Pplan3929
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section B, les Saules, feuille 2.
20
Montholier, section B, les Saules, feuille 1.

1 media

Montholier, section B, les Saules, feuille 1.
Cote
3Pplan3928
 Date
1834
 Lieu
Montholier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Feuilles cadastrales
  • Montholier, section B, les Saules, feuille 1.