Montcusel, commune

1
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1982

Cote

1714W54
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 54 - MONTCUSEL 1982
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2
Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz et Villards-d'Héria (tome 2)

Date

1833-1834

Cote

3Pplan6706
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Moirans
- Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz...
3

1 media
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6569
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lect
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
- Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
4

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3907
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
5

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3906
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
6

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3905
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
7

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3904
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
8

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3903
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
9

1 media
Montcusel, section D, Grandserve le Village, feuille unique.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3902
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section D, Grandserve le Village, feuille...
10

1 media
Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3901
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 4.géomètre...
11

1 media
Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3900
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 3.géomètre...
12

1 media
Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3899
- Contexte : Cadastre
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- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre...
13

1 media
Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3898
- Contexte : Cadastre
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- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre...
14

1 media
Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3897
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- Documents cadastraux dits napoléoniens
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- Montcusel
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- Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
15

1 media
Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

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- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
16

1 media
Montcusel, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3895
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- Montcusel, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
17

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

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- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre :...
18

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

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- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre :...
19

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

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- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre :...
20

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

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Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 5.géomètre : Billet

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Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

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Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

Date

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Contexte : Cadastre

Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section D, Grandserve le Village, feuille unique.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

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Montcusel, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

Date

Cote

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Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

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Montcusel, section A, Nezeau, feuille 1.géomètre : Billet

Date

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