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  • 1

    MAISOD (camping de Trélachaume, 1999) ; MENETRUX EN JOUX (camping Le Relais de L’Eventail, 1994) ; MONTBARREY (camping Les 3 Ours, 2004) ; OUNANS (camping du Val d’ Amour, 1999).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2431W12

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • MAISOD (camping de Trélachaume, 1999) ; MENETRUX EN...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 2

    Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan6707

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montbarrey
    • Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
  • 3
    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3885

    • Contexte : Cadastre

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  • 4
    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3884

    • Contexte : Cadastre

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  • 5
    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section E, la Petite Fin, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3883

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  • 6
    Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3882

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  • 7
    Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3881

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  • 8
    Montbarrey, section C, le Faubourg, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section C, le Faubourg, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3880

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  • 9
    Montbarrey, section C, le Faubourg, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section C, le Faubourg, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3879

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  • 10
    Montbarrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3878

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  • 11
    Montbarrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Montbarrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3877

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 12
    Montbarrey, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    1 media

    Montbarrey, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan3876

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Montbarrey, section A, feuille unique.géomètre : [?]
  • 13

    Almanach de Montbarrey et La-Vieille-Loye

    Date

    1936

    Cote

    Per257

    • Contexte : Périodiques

    • Per201-300
    • Almanach de Montbarrey et La-Vieille-Loye
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 644.

    Date

    1930

    Cote

    3P2536

    • Contexte : Cadastre

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    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 644.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P2535

    • Contexte : Cadastre

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    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2534

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    44 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2533

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre M
    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18

    Matrice foncière, folio 361 à 708, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2532

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    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 361 à 708, s.d. [milieu XIXe].
  • 19

    Matrice foncière, folio 1 à 360.

    Date

    1838

    Cote

    3P2531

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    • Montbarrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 360.
  • 20
    Etat de sections.

    196 medias

    Etat de sections.

    Date

    1838

    Cote

    3P2530

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