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1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

259 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5536

2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

3
Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

1 media

Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan3830

4
Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

278 medias

Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5532

5
Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

1 media

Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan3822

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

259 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5533

7
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

8
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

9

Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date

-

Cote

Br1510

10
Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

1 media

Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

Date

-

Cote

69Fi/319

11
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

12
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

30 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1677-1693

Cote

5E359/1

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

68 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1732

Cote

5E359/3

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

332 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5538

15

Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés par la sécheresse de 1976. [Extrait des Mélanges Anselme Dimier, tome III, volume 5].

Date

-

Cote

Br2017

16
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

17
Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

1 media

Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan3827

18

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.

Date

1930

Cote

3P2650

19
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

197 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9357