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1

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

Date

-

Cote

1112W118

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).

Date

1975-1981

Cote

1112W109

4

Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service du commissariat spécial par les inspecteurs en poste à Saint-Claude, Poligny, Ney, Mont-sous-Vaudrey. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1941-1942

Cote

332W47

5

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

Date

1941-1942

Cote

332W10

6

Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

Date

1837

Cote

3Pplan6707

7
Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, canton de Montbarrey, terminés en 1837.Pour Mont-sous-Vaudrey : 01/10/1837. Pour Vaudrey : 12/12/1837.Date : 1837 ; géomètre : Duchesne et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 103,5 cm.

1 media

Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, canton de Montbarrey, terminés en 1837.Pour Mont-sous-Vaudrey : 01/10/1837. Pour Vaudrey : 12/12/1837.Date : 1837 ; géomètre : Duchesne et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 103,5 cm.

Date

1837

Cote

3Pplan6578

8
Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3816

9
Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3815

10
Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 2.géomètre : Guyon

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 2.géomètre : Guyon

Date

1837

Cote

3Pplan3814

11
Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 1.géomètre : Guyon

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 1.géomètre : Guyon

Date

1837

Cote

3Pplan3813

12
Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 2.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 2.géomètre : Duchesne

Date

1837

Cote

3Pplan3812

13
Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne

Date

1837

Cote

3Pplan3811

14
Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3810

15
Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3809

16
Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3808

17
Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1837

Cote

3Pplan3807

18
Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne

Date

1837

Cote

3Pplan3806

19
Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 3géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 3géomètre : Duchesne

Date

1837

Cote

3Pplan3805

20
Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne

Date

1837

Cote

3Pplan3804