Arpentement général du territoire de Mont-sous-Vaudrey, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. Domet, seigneur de Mont, la confrérie du Saint-Esprit de Mont-sous-Vaudrey, la chapelle de Notre-Dame-de-Pitié, du même lieu, M. le doyen de Mont, et Claude-Charles Daguay, etc.
Date
1784-1789
Cote
1B107, B380 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Mont-sous-Vaudrey,...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.