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1

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson
Cote
2286W5
 Date
2001-2003
 Lieu
Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...
2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).
Cote
1112W118
 Date- Lieu
Dole, canton, Nevy-lès-Dole, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).
Cote
1112W109
 Date
1975-1981
 Lieu
Dole, arrondissement, Dampierre, commune, Dole, canton, Gendrey, canton, Pagney, commune, Montbarrey, canton, Mont-sous-Vaudrey, commune, Ognon (L'), vallée
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
4

Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service du commissariat spécial par les inspecteurs en poste à Saint-Claude, Poligny, Ney, Mont-sous-Vaudrey. (Fonds du commissariat spécial)
Cote
332W47
 Date
1941-1942
 Lieu
Saint-Claude, commune, Poligny, commune, Ney, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service...
5

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)
Cote
332W10
 Date
1941-1942
 Lieu
Arbois, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Monay, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...
6

Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)
Cote
3Pplan6707
 Date
1837
 Lieu
Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Souvans, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Montbarrey
  • Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
7
Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, canton de Montbarrey, terminés en 1837.Pour Mont-sous-Vaudrey : 01/10/1837. Pour Vaudrey : 12/12/1837.Date : 1837 ; géomètre : Duchesne et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 103,5 cm.

1 media

Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, canton de Montbarrey, terminés en 1837.Pour Mont-sous-Vaudrey : 01/10/1837. Pour Vaudrey : 12/12/1837.Date : 1837 ; géomètre : Duchesne et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 103,5 cm.
Cote
3Pplan6578
 Date
1837
 Lieu
Montbarrey, canton, Mont-sous-Vaudrey, commune, Vaudrey, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mont-sous-Vaudrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Vaudrey
  • Mont-sous-Vaudrey et Vaudrey, tableau d'assemblage....
8
Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3816
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mont-sous-Vaudrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille...
9
Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section F, Fontaine Jurey, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3815
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 2.géomètre : Guyon

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 2.géomètre : Guyon
Cote
3Pplan3814
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
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11
Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 1.géomètre : Guyon

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section E, les Poiriers, feuille 1.géomètre : Guyon
Cote
3Pplan3813
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 2.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 2.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3812
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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13
Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section D, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3811
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3810
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section C, la Mare, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3809
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3808
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3807
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3806
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 3géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 3géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3805
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne

1 media

Mont-sous-Vaudrey, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3804
 Date
1837
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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