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Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

2286W5

2001-2003

Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Dole. MECAPRECI SARL de Nevy-les-Dole, manipulateurs et robots industriels : dossier, présentation de l'entreprise, compte d'exploitation, projet d'implantation à Mont-sous-Vaudrey (sd).

1112W118

Dole, canton, Nevy-lès-Dole, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Dole. - commune de Dampierre : notes (1980-1981) ; achat d'une usine par la commune (1980) - Canton de Dole : études sur la région (1981), plans, notes (1981)- Canton de Gendrey, commune de Pagney : notes (1982), contrat de pays de la basse vallée de l'Ognon, projet de modernisation d'un magasin d'alimentation (établissements THIELLEY) - Canton de Montbarrey, commune de Mont-sous-Vaudrey : notes (1981), projet d'implantation d'une usine de moulages de matières plastiques (1975).

1112W109

1975-1981

Dole, arrondissement, Dampierre, commune, Dole, canton, Gendrey, canton, Pagney, commune, Montbarrey, canton, Mont-sous-Vaudrey, commune, Ognon (L'), vallée

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

6M182

Augerans, commune, Montbarrey, commune, Bans, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune

liste civique

Listes nominatives, 1901-1954. Etat récapitulatif sommaire, 1926.

5E594/21

1901-1954

Mont-sous-Vaudrey, commune

Mont-sous-Vaudrey (Jura). La route nationale. Besançon, établissements C. Lardier.

7Fi268

1944

Mont-sous-Vaudrey, commune

Carte postale

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

332W10

1941-1942

Arbois, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Monay, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

3E/13839

1933-1942

Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune

table décennale

Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service du commissariat spécial par les inspecteurs en poste à Saint-Claude, Poligny, Ney, Mont-sous-Vaudrey. (Fonds du commissariat spécial)

332W47

1941-1942

Saint-Claude, commune, Poligny, commune, Ney, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune

Matrice foncière, folio 481 à 952, s.d. [milieu XIXe].

3P2639

Mont-sous-Vaudrey, commune

matrice foncière

Mont-sous-Vaudrey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M596

1876-1936

Mont-sous-Vaudrey, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13568

1923-1932

Mont-sous-Vaudrey, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13568

1923-1932

Mont-sous-Vaudrey, commune

Décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/9354

1913-1922

Mont-sous-Vaudrey, commune

table décennale

Naissances, mariages.

3E/9355

1913-1922

Mont-sous-Vaudrey, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 713.

3P2643

1914

Mont-sous-Vaudrey, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P2642

1913

Mont-sous-Vaudrey, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/9353

1903-1912

Mont-sous-Vaudrey, commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P2641

1911

Mont-sous-Vaudrey, commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/9352

1903-1907

Mont-sous-Vaudrey, commune

registre d'état civil