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  • 1

    Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

    Date

    1941-1942

    Cote

    332W10

    • Contexte : Préfecture.Cabinet

    • Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  • 2

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 3

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 4

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 5

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 6
    Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3787

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]
  • 7
    Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier

    1 media

    Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3786

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier
  • 8
    Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    1 media

    Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3785

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]
  • 9
    Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3784

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
  • 10

    La vie paroissiale

    Date

    1931

    Cote

    Per1686

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • La vie paroissiale
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties, case 397 à 432.

    Date

    1920

    Cote

    3P2483

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 397 à 432.
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

    Date

    1913

    Cote

    3P2482

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    28 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2481

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2479

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 16

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2478

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 17

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2477

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1809

    Cote

    3P2476

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    81 medias

    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    Cote

    3P2475

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].
  • 20
    Etat de sections, s.d. [1809].

    62 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P2474

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].