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  • 1
    Arpentement général du territoire de Monay, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : le prieur du prieuré de Vaux, la cure de Monay ; MM. de Barjou, de Bersaillin, Rome, Perraud et Desvignes, etc.

    114 medias

    Arpentement général du territoire de Monay, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : le prieur du prieuré de Vaux, la cure de Monay ; MM. de Barjou, de Bersaillin, Rome, Perraud et Desvignes, etc.

    Date

    1756-1760

    Cote

    1B97, B384 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Monay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    81 medias

    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    Cote

    3P2475

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].
  • 3
    Etat de sections, s.d. [1809].

    62 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P2474

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].
  • 4

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2479

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 5
    Décès.

    198 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5321

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 6
    Publications de mariage 1830 ; mariages 1793-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1829.

    331 medias

    Publications de mariage 1830 ; mariages 1793-an VI, an VIII-1830 ; publications de mariage an XI-1829.

    Date

    1793-1830

    Cote

    3E/5324

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Publications de mariage 1830 ; mariages 1793-an VI,...
  • 7
    Naissances.

    233 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5319

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 8
    Monay

    1 media

    Monay

    Date

    Entre le 1er janvier 1798 et le 31 décembre 1873

    Cote

    110J40

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Moulins, patouillets et mines dépendant de Baudin
    • Mines
    • Monay

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 9
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 11

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 12

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 13

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 14
    Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    1 media

    Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3785

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section A, feuille unique.géomètre : [?]
  • 15

    Monay

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6802/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Monay
  • 16
    Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3784

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
  • 17
    Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier

    1 media

    Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3786

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section B, feuille 1.géomètre : Outhier
  • 18
    Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan3787

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Monay, section B, feuille 2.géomètre : [?]
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1809

    Cote

    3P2476

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Vignes de Monay.

    1 media

    Vignes de Monay.

    Date

    1813

    Cote

    110J866

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.
    • Propriété et gestion des terres et vignes.
    • Vignes de Monay.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées