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1

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)

Date

1934-2000

Cote

2286W12

2

Registres d'appel journalier (années scolaires 1955-1956 à 1960-1961, 1969-1970 à 1973-1974).

Date

1955-1974

Cote

2005W41

3

Molunes (les)

Date

-

Cote

3Pplan7174

4

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757

5
Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

1 media

Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

Date

1812

Cote

3Pplan3783

6
Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

1 media

Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

Date

1812

Cote

3Pplan3782

7
Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

1 media

Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

Date

1812

Cote

3Pplan3781

8
Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

1 media

Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

Date

1812

Cote

3Pplan3780

9
Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1812

Cote

3Pplan3779

10

Le Bon grain

Date

1929-1977

Cote

Per207

11

Mon village

Date

1954-1977

Cote

Per54

12

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P2473

13
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2472

14
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2470

15

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2469

16

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2468

17

Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P2467

18
Etat de sections et matrice foncière.

139 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P2466

19

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date

-

Cote

8oF911

20
Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

92 medias

Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M771