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56 résultats

Résultats de la recherche

1

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2468

2
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

3
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

139 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10127

4
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

5
Naissances an III-1812 ; publications de mariage 1793-an VI, an IX-1812.

428 medias

Naissances an III-1812 ; publications de mariage 1793-an VI, an IX-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5303

6
Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

1 media

Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

Date

1812

Cote

3Pplan3782

7
Naissances, publications de mariage.

309 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/5307

8
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

9
Mariages, décès.

284 medias

Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7973

10
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

11
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

12
Etat de sections et matrice foncière.

139 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P2466

13
Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

92 medias

Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M771

14

Inauguration des routes forestières de la forêt du Massacre. Les partages de la forêt et autres biens cédés en 1528 aux habitants de Septmoncel par Pierre de la baume, abbé de Saint-Claude.

Date

-

Cote

Br196

15
Publications de mariage.

191 medias

Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/5306

16
Naissances.

242 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/5305

17

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13028

18
Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

1 media

Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

Date

1812

Cote

3Pplan3780

19

Registres d'appel journalier (années scolaires 1955-1956 à 1960-1961, 1969-1970 à 1973-1974).

Date

1955-1974

Cote

2005W41

20
Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

1 media

Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

Date

1812

Cote

3Pplan3781

21
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 131 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13028

22
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

23
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

338 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10125

24
Mariages, décès.

270 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/5312

25

Matrice foncière.

Date

1820

Cote

3P2467

26

Molunes (les)

Date

-

Cote

3Pplan7174

27
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

28

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date

-

Cote

8oF911

29
Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

88 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M246

30
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

31
Décès.

196 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5311

32
Naissances, publications de mariage.

366 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7972

33
Mariages an III-an VI, an VIII-1812 ; décès an III-1812.

321 medias

Mariages an III-an VI, an VIII-1812 ; décès an III-1812.

Date

1794-1812

Cote

3E/5308

34
Naissances, publications de mariage.

445 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/5304

35
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338

36
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

37
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

291 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10126

38
Feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

104 medias

Feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

Date

1886

Cote

5E319/12

39

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757

40
Matrice des propriétés bâties.

50 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2472

41

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P2473

42
Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

1 media

Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

Date

1812

Cote

3Pplan3783

43
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337

44
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344

45
Résultats généraux.

5 medias

Résultats généraux.

Date

1872

Cote

5E319/11

46

Mon village

Date

1954-1977

Cote

Per54

47
Mariages, décès.

324 medias

Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/5309

48

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2469

49
Mariages.

190 medias

Mariages.

Date

1833-1852

Cote

3E/5310

50
Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, bulletins individuels.

416 medias

Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, bulletins individuels.

Date

1891

Cote

5E319/13

51
Tables décennales.

2 lots 270 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343

52
Tables décennales.

2 lots 249 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340

53

Le Bon grain

Date

1929-1977

Cote

Per207

54
Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

1 media

Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1812

Cote

3Pplan3779

55
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2470

56

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)

Date

1934-2000

Cote

2286W12