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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Registres d'appel journalier : quarante-six cahiers (années scolaires 1948-1949, 1950-1951, 1951-1952, 1953-1954 à 1969-1970, 1971-1972 à 1977-1978).
Cote
2005W46/9
 Date
1948-1978
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Registres d'appel journalier : quarante-six cahiers...
3

Registres matricules : quatre cahiers (1931-1962, 1937-1953, 1954-1964, 1963-1977).
Cote
2005W46/8
 Date
1931-1977
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Registres matricules : quatre cahiers (1931-1962, 1937-1953,...
4

Années scolaires 1948-1949 (quatorze cahiers), 1950-1951 (quatre cahiers), 1951-1952 (un cahier).
Cote
2005W46/7
 Date
1948-1952
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Cahiers individuels d'élèves.
  • Années scolaires 1948-1949 (quatorze cahiers), 1950-1951...
5

Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947 (dix cahiers).
Cote
2005W46/6
 Date
1942-1947
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Cahiers individuels d'élèves.
  • Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947...
6

Photographies de classes : trois photographies (octobre 1967).
Cote
2005W46/5
 Date
1967
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Photographies de classes : trois photographies (octobre...
7

Dossiers scolaires individuels : dix dossiers (années scolaires 1961-1962 à 1966-1967).
Cote
2005W46/4
 Date
1961-1967
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Dossiers scolaires individuels : dix dossiers (années...
8

Fiches d'aptitudes individuelles : dix fiches (années scolaires 1953-1954 à 1965-1966).
Cote
2005W46/3
 Date
1953-1966
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Fiches d'aptitudes individuelles : dix fiches (années...
9

Notice individuelle (1940) et demande d'absence de l'institutrice (1942).
Cote
2005W46/2
 Date
1940-1942
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Notice individuelle (1940) et demande d'absence de...
10

Circulaires, notes, correspondance.
Cote
2005W46/1
 Date
1940-1943
 Lieu
Molay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Molay
  • Circulaires, notes, correspondance.
11

Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette, Molay, Peseux, Petit-Noir et Tavaux (tome 2)
Cote
3Pplan6642
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune, Moussières, commune, Jousserots (Les), commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chemin
  • Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette,...
12
Molay, section B, les Parcours, feuille 7.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 7.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3775
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 7.géomètre...
13
Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3774
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre...
14
Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3773
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 6.géomètre...
15
Molay, section B, les Parcours, feuille 4.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 4.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3772
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 4.géomètre...
16
Molay, section B, les Parcours, feuille 3.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 3.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3771
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 3.géomètre...
17
Molay, section B, les Parcours, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 2.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3770
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 2.géomètre...
18
Molay, section B, les Parcours, feuille 1.géomètre : Poux

1 media

Molay, section B, les Parcours, feuille 1.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3769
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 1.géomètre...
19
Molay, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Poux

1 media

Molay, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3768
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
20
Molay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Poux

1 media

Molay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Poux
Cote
3Pplan3767
 Date
1825
 Lieu
Molay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
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