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  • 1
    Registre du 21 juillet 1742 au 24 décembre 1744

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 juillet 1742 au 24 décembre 1744

    Date

    1742-1744

    Cote

    2C1341, IIC1050 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 juillet 1742 au 24 décembre 1744
  • 2
    Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747

    2 lots 109 medias

    Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747

    Date

    1744-1747

    Cote

    2C1342, IIC1051 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 décembre 1744 au 23 février 1747
  • 3
    Registre du 22 février 1747 au 19 mars 1749

    2 lots 109 medias

    Registre du 22 février 1747 au 19 mars 1749

    Date

    1747-1749

    Cote

    2C1343, IIC1052 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 février 1747 au 19 mars 1749
  • 4
    Registre du 20 mars 1749 au 16 mai 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mars 1749 au 16 mai 1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    2C1344, IIC1053 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mars 1749 au 16 mai 1751
  • 5
    Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753

    2 lots 110 medias

    Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753

    Date

    1751-1753

    Cote

    2C1345, IIC1054 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 mai 1751 au 23 juillet 1753
  • 6
    Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    2C1346, IIC1055 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juillet 1753 au 20 juillet 1755
  • 7
    Registre du 21 juillet 1755 au 31 mai 1757

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 juillet 1755 au 31 mai 1757

    Date

    1755-1757

    Cote

    2C1347, IIC1056 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 juillet 1755 au 31 mai 1757
  • 8
    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759
  • 9
    Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C1349, IIC1058 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars 1759 au 31 mai 1761
  • 10
    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
  • 11
    Registre du 5 janvier 1763 au 18 septembre 1764

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 janvier 1763 au 18 septembre 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1351, IIC1060 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • Registre du 5 janvier 1763 au 18 septembre 1764
  • 12
    Registre du 18 septembre 1764 au 28 novembre 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 septembre 1764 au 28 novembre 1766

    Date

    1764-1766

    Cote

    2C1352, IIC1061 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 septembre 1764 au 28 novembre 1766
  • 13
    Registre du 29 novembre 1766 au 6 décembre 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 29 novembre 1766 au 6 décembre 1768

    Date

    1766-1768

    Cote

    2C1353, IIC1062 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
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    • Registre du 29 novembre 1766 au 6 décembre 1768
  • 14
    Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C1354, IIC1063 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1768 au 9 octobre 1770
  • 15
    Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772

    2 lots 109 medias

    Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    2C1355, IIC1064 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 octobre 1770 au 22 mai 1772
  • 16
    Registre du 22 mai 1772 au 27 janvier 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 mai 1772 au 27 janvier 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C1356, IIC1065 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 mai 1772 au 27 janvier 1774
  • 17
    Registre du 27 janvier 1774 au 20 février 1776

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 janvier 1774 au 20 février 1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    2C1357, IIC1066 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier 1774 au 20 février 1776
  • 18
    Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778

    Date

    1776-1778

    Cote

    2C1358, IIC1067 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 février 1776 au 14 février 1778
  • 19
    Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C1359, IIC1068 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 février 1778 au 10 janvier 1780
  • 20
    Registre du 10 janvier 1780 au 20 décembre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 10 janvier 1780 au 20 décembre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1360, IIC1069 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 janvier 1780 au 20 décembre 1781