Moirans-en-Montagne, commune

1

Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

Date

2022-2023

Cote

Per1906

Contexte : Périodiques
Per1901-2000
Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

2

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

Contexte : Périodiques
Per1601-1700
Entre Lizon et Lacs

3

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

Date

1987-2008

Cote

2431W4

Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
Classement des établissements de tourisme avant 2010
Hôtels classés
CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

4

Présence

Date

1985-2006

Cote

Per927

Contexte : Périodiques
Per901-1000
Présence

5

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

6

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

Date

1950-2004

Cote

109J13

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

7

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

8

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

1999

Cote

2Fi124

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de...

9

Faisons grandir les idées de demain. Pour le Jura et pour la Franche-ComtéLe Docteur Jean Burdeyron et le Conseil Municipal de Moirans-en-Montagne vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 1999. Pouillard communication 1998

Date

1998

Cote

2Fi125

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
Faisons grandir les idées de demain. Pour le Jura et...

10

Jouet news - lettre d'information sectorielle de la MDJ

Date

1993-1997

Cote

Per1069

Contexte : Périodiques
Per1001-1100
Jouet news - lettre d'information sectorielle de la...

11

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Compte-rendus des réunions de la commission départementale...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

12

Présence

Date

1963-1992

Cote

Per108

Contexte : Périodiques
Per101-200
Présence

13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

14

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

15

Zones industrielles de France - Franche-Comté

Date

1973

Cote

Per957

Contexte : Périodiques
Per901-1000
Zones industrielles de France - Franche-Comté

16

Messager paroissial de Moirans

Date

1962-1964

Cote

Per112

Contexte : Périodiques
Per101-200
Messager paroissial de Moirans

17

1 media

Environs de Moirans (Jura). 4. Barrage de Vaucluse.

Date

1963

Cote

7Fi1088

Contexte : 7Fi
Environs de Moirans (Jura). 4. Barrage de Vaucluse.

18

Grotte de la Pisserette (Moirans-en-Montagne).

Date

1954-1955

Cote

178Jplan9

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.
Plans et coupes de cavités
Grotte de la Pisserette (Moirans-en-Montagne).

Producteur :

Le fichier des cavités souterraines du Jura et les plans et coupes associés ont été donnés aux Archives départementales du Jura par le Comité départemental de spéléologie du Jura (CDS 39) en 2023 suite aux décisions en ce sens des assemblées générales de l'association du 8 janvier 2022 et 14 janvier 2023. Les documents ont été collectés le 20 avril 2023.

19

Grotte des Forges (Moirans-en-Montagne).

Date

1952

Cote

178Jplan12

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.
Plans et coupes de cavités
Grotte des Forges (Moirans-en-Montagne).

Producteur :

Le fichier des cavités souterraines du Jura et les plans et coupes associés ont été donnés aux Archives départementales du Jura par le Comité départemental de spéléologie du Jura (CDS 39) en 2023 suite aux décisions en ce sens des assemblées générales de l'association du 8 janvier 2022 et 14 janvier 2023. Les documents ont été collectés le 20 avril 2023.

20

Moirans-en-Montagne (Jura), carte IGN.Carte de France. Carte IGN, Moirans-en-Montagne, type 1922, feuille XXXII-28, révisée en 1947, tirage IGN 1951.

Date

1951

Cote

3Fi3422

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
Moirans-en-Montagne (Jura), carte IGN.Carte de France....

Résultats de la recherche

Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Entre Lizon et Lacs

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Producteur :

Présence

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

Faisons grandir les idées de demain. Pour le Jura et pour la Franche-ComtéLe Docteur Jean Burdeyron et le Conseil Municipal de Moirans-en-Montagne vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 1999. Pouillard communication 1998

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

Jouet news - lettre d'information sectorielle de la MDJ

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Présence

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Zones industrielles de France - Franche-Comté

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Messager paroissial de Moirans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Environs de Moirans (Jura). 4. Barrage de Vaucluse.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Grotte de la Pisserette (Moirans-en-Montagne).

Date

Cote

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.

Producteur :

Grotte des Forges (Moirans-en-Montagne).

Date

Cote

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.

Producteur :

Moirans-en-Montagne (Jura), carte IGN.Carte de France. Carte IGN, Moirans-en-Montagne, type 1922, feuille XXXII-28, révisée en 1947, tirage IGN 1951.