Moirans-en-Montagne, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3707	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
2	254 medias	Mariages.	Cote 3E/5244	Date 1793-1812	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Mariages Mariages.
3	129 medias	Baptêmes, mariages.	Cote 5E649/GG20	Date 1730-1744	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages Baptêmes, mariages.
4	2 lots 107 medias	Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752	Cote 2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1750-1752	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
5	7 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG18	Date 1742	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
6	2 lots 107 medias	Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736	Cote 2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1733-1736	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
7		Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999	Cote 2Fi124	Date 1999	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur... Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de...
8	304 medias	Décès.	Cote 3E/5250	Date 1833-1852	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Décès Décès.
9	2 lots 179 medias	Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.	Cote 3E/14629	Date 1933-1942	Lieu Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Saint-Claude arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
10		Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois	Cote 2286W7	Date 2004	Lieu Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
11		L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.	Cote Br1647	Date-	Lieu Jura, département, Arbois, commune, Poligny, commune, Champagnole, commune, Aubépin (L'), commune, Morez, commune, Haut-Jura, unité géographique, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br1501-1750 L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
12	218 medias	Naissances, publications de mariage.	Cote 3E/10949	Date 1903-1912	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Naissances, publications de mariage Naissances, publications de mariage.
13	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3706	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
14	2 lots 56 medias	Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719	Cote 2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1715-1719	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
15	305 medias	Décès.	Cote 3E/5251	Date 1853-1871	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Décès Décès.
16	2 lots 94 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1238	Date 1853-1862	Lieu Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Moirans Tables décennales.
17	2 lots 108 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1235	Date 1823-1832	Lieu Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Moirans Tables décennales.
18	244 medias	Décès.	Cote 3E/8009	Date 1872-1891	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Décès Décès.
19	2 lots 63 medias	table des acquéreurs (s.d.)	Cote 2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables table des acquéreurs (s.d.)
20	2 lots 59 medias	Table de 1740 à 1788	Cote 2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1788	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des baux
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables Table des baux laïcs Table de 1740 à 1788
21	2 lots 204 medias	Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787	Cote 2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1783-1787	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787
22	174 medias	Baptêmes, mariages.	Cote 5E649/GG7	Date 1576-1646	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages Baptêmes, mariages.
23	2 lots 30 medias	Table de 1748 à 1791	Cote 2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1791	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables Table des droits du centième denier payés Table de 1748 à 1791
24	2 lots 106 medias	Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781	Cote 2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1780-1781	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781
25	2 lots 46 medias	table des successions collatérales (1740 - 1788)	Cote 2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1788	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des successions
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables table des successions collatérales (1740 - 1788)
26	2 lots 93 medias	Table de 1760 à 1787	Cote 2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1760-1787	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des décès
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables Table des décès Table de 1760 à 1787
27		La roche d'Antre, le soir	Cote 54Fi2360	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds photographique Leleux La roche d'Antre, le soir
28	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 3.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3708	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
29	2 lots 106 medias	Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771	Cote 2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1770-1771	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771
30	1 media	Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3724	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre...
31	1 media	Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3726	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre...
32		La roche d'Antre, vue sur la Dôle	Cote 54Fi2358	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds photographique Leleux La roche d'Antre, vue sur la Dôle
33	2 lots 110 medias	Mariages, publications.	Cote 3E/12231	Date 1923-1932	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Mariages Mariages, publications.
34	7 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG18	Date 1742	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
35	1 media	Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot	Cote 3Pplan3723	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille...
36	234 medias	Publications de mariage.	Cote 3E/5241	Date 1813-1832	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil publications de mariages Publications de mariage.
37	37 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures de Charchilla, 1736-1740	Cote 5E649/GG17	Date 1736-1740	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures de...
38	1 media	Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3716	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre...
39	2 lots 107 medias	Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773	Cote 2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1771-1773	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773
40		Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P2421	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].
41	2 lots 42 medias	Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738	Cote 2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1738	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738
42	258 medias	Naissances.	Cote 3E/8006	Date 1872-1891	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Naissances Naissances.
43	2 lots 107 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740	Cote 2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1740	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740
44		Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)	Cote 332W10	Date 1941-1942	Lieu Arbois, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Monay, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...
45		Entre Lizon et Lacs	Cote Per1615	Date 2007-2022	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune, Crenans, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Villards-d'Héria, commune, Crozets (Les), commune, Châtel-de-Joux, commune, Etival, commune, Coyron, commune, Meussia, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Saint-Lupicin, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Ravilloles, commune, Pratz, commune, Ponthoux, commune, Cuttura, commune, Leschères, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1601-1700 Entre Lizon et Lacs
46	2 lots 106 medias	Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777	Cote 2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1775-1777	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777
47	245 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG22	Date 1745-1763	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
48	2 lots 490 medias	Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).	Cote 3E/11019	Date 1913-1922	Lieu Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Saint-Claude arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz) Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
49	2 lots 56 medias	Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709	Cote 2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1706-1709	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709
50		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P2424	Date 1914	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
51	1 media	Moirans (Jura). Le Lac d'Antre (Alt. 732 m.) Ognac, Ch. Collas et Cie.	Cote 7Fi1943	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Moirans (Jura). Le Lac d'Antre (Alt. 732 m.) Ognac,...
52	2 lots 107 medias	Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749	Cote 2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1747-1749	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749
53	1 media	Moirans-en-Montagne (Jura). L'extérieur de l'église. Mâcon, imprimerie Combier.	Cote 7Fi261	Date 1950	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Moirans-en-Montagne (Jura). L'extérieur de l'église....
54	259 medias	Naissances.	Cote 3E/5239	Date 1853-1871	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Naissances Naissances.
55	2 lots 27 medias	Table de 1746 à 1752	Cote 2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1746-1752	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables Table des droits du centième denier payés Table de 1746 à 1752
56	6 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG19	Date 1743	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
57	2 lots 107 medias	Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747	Cote 2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1745-1747	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747
58	2 lots 105 medias	Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783	Cote 2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1783	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783
59	1 media	Environs de Moirans-en-Montagne. Le lac d'Antre, alt. 824m. Paris, Bourgeois Frères.	Cote 7Fi259	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Environs de Moirans-en-Montagne. Le lac d'Antre, alt....
60	2 lots 107 medias	Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756	Cote 2C1308, II C 1033 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1754-1756	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756
61	14 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG9	Date 1645-1664	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Lect, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
62	2 lots 105 medias	table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)	Cote 2C1339, 2Qp541 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1808	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des mutations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables Table des mutations table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)
63	70 medias	Série communale : sépultures.	Cote 5E649/GG13/1	Date 1674-1715	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : sépultures.
64	2 lots 103 medias	Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727	Cote 2C1293, II C 1018 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1724-1727	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727
65		Sur la roche d'Antre	Cote 54Fi1005	Date-	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds photographique Leleux Sur la roche d'Antre
66	88 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG23/2	Date 1783-1792	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
67		Jouet news - lettre d'information sectorielle de la MDJ	Cote Per1069	Date 1993-1997	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1001-1100 Jouet news - lettre d'information sectorielle de la...
68	2 lots 106 medias	Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768	Cote 2C1314, II C 1039 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1768	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768
69		Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel	Cote 2286W1	Date 1983-1994	Lieu Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
70	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 5.géomètre : [Grenier]	Cote 3Pplan3710	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
71	2 lots 107 medias	Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729	Cote 2C1294, II C 1019 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1727-1729	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729
72	4 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG10	Date 1648-1657	Lieu Moirans-en-Montagne, commune, Lect, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP M Moirans-en-Montagne Registres paroissiaux Baptèmes, mariages, sépultures Baptêmes, mariages, sépultures.
73	1 media	Moirans (Jura). 1158. Vue prise du vieux Château. Paris, B.F.	Cote 7Fi1087	Date 1909	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Moirans (Jura). 1158. Vue prise du vieux Château. Paris,...
74	411 medias	Naissances.	Cote 3E/5236	Date 1793-1812	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil Naissances Naissances.
75	2 lots 56 medias	table des testaments (1768 - 1817)	Cote 2C1335, 2Qp535 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1817	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document table des testaments
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans tables table des testaments (1768 - 1817)
76	1 media	Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 3.géomètre : Duchesne	Cote 3Pplan3713	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 3.géomètre...
77	288 medias	Publications de mariage.	Cote 3E/5242	Date 1833-1852	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOIRANS-EN-MONTAGNE Registres d'état-civil publications de mariages Publications de mariage.
78	2 lots 106 medias	Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765	Cote 2C1313, II C 1038 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1765	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765
79	2 lots 106 medias	Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780	Cote 2C1320, II C 1045 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1777-1780	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Moirans registres de formalité Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780
80	11 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E649/GG21	Date 1739	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE Archives antérieures à 1789 Cultes - Instruction publique - Assistance publique.... Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

Mariages.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Contexte : brochures

Naissances, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

table des acquéreurs (s.d.)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1740 à 1788

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Table de 1748 à 1791

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

table des successions collatérales (1740 - 1788)

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1760 à 1787

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

La roche d'Antre, le soir

Contexte : Fonds photographique Leleux

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 3.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

La roche d'Antre, vue sur la Dôle

Contexte : Fonds photographique Leleux

Mariages, publications.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE

Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot

Contexte : Cadastre

Publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures de Charchilla, 1736-1740

Contexte : Archives communales déposées : MOIRANS-EN-MONTAGNE

Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier

Contexte : Cadastre

Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].

Contexte : Cadastre