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1
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707

2
Mariages.

254 medias

Mariages.

Date

1793-1812

Cote

3E/5244

3
Baptêmes, mariages.

129 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1730-1744

Cote

5E649/GG20

4
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1742

Cote

5E649/GG18

6
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

1733-1736

Cote

2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

7

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

1999

Cote

2Fi124

8
Décès.

304 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5250

9
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

10

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

11

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date

-

Cote

Br1647

12
Naissances, publications de mariage.

218 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10949

13
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3706

14
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Date

1715-1719

Cote

2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

15
Décès.

305 medias

Décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/5251

16
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

17
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

18
Décès.

244 medias

Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8009

19
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

table des acquéreurs (s.d.)

Date

-

Cote

2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788

Date

1740-1788

Cote

2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)

21
Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

2 lots 204 medias

Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

Date

1783-1787

Cote

2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)

22
Baptêmes, mariages.

174 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1576-1646

Cote

5E649/GG7

23
Table de 1748 à 1791

2 lots 30 medias

Table de 1748 à 1791

Date

1748-1791

Cote

2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)

24
Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

2 lots 106 medias

Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

Date

1780-1781

Cote

2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)

25
table des successions collatérales (1740 - 1788)

2 lots 46 medias

table des successions collatérales (1740 - 1788)

Date

1740-1788

Cote

2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)

26
Table de 1760 à 1787

2 lots 93 medias

Table de 1760 à 1787

Date

1760-1787

Cote

2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)

27

La roche d'Antre, le soir

Date

-

Cote

54Fi2360

28
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3708

29
Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

2 lots 106 medias

Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

Date

1770-1771

Cote

2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)

30
Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3724

31
Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3726

32

La roche d'Antre, vue sur la Dôle

Date

-

Cote

54Fi2358

33
Mariages, publications.

2 lots 110 medias

Mariages, publications.

Date

1923-1932

Cote

3E/12231

34
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1742

Cote

5E649/GG18

35
Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot

1 media

Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot

Date

1813

Cote

3Pplan3723

36
Publications de mariage.

234 medias

Publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/5241

37
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures de Charchilla, 1736-1740

37 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures de Charchilla, 1736-1740

Date

1736-1740

Cote

5E649/GG17

38
Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3716

39
Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

2 lots 107 medias

Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

Date

1771-1773

Cote

2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)

40

Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2421

41
Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

2 lots 42 medias

Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

Date

1738

Cote

2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)

42
Naissances.

258 medias

Naissances.

Date

1872-1891

Cote

3E/8006

43
Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

2 lots 107 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

Date

1739-1740

Cote

2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)

44

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

Date

1941-1942

Cote

332W10

45

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

46
Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

2 lots 106 medias

Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

Date

1775-1777

Cote

2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)

47
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

245 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1763

Cote

5E649/GG22

48
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

49
Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

2 lots 56 medias

Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

Date

1706-1709

Cote

2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)

50

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P2424

51
Moirans (Jura). Le Lac d'Antre (Alt. 732 m.) Ognac, Ch. Collas et Cie.

1 media

Moirans (Jura). Le Lac d'Antre (Alt. 732 m.) Ognac, Ch. Collas et Cie.

Date

-

Cote

7Fi1943

52
Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

2 lots 107 medias

Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

Date

1747-1749

Cote

2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)

53
Moirans-en-Montagne (Jura). L'extérieur de l'église. Mâcon, imprimerie Combier.

1 media

Moirans-en-Montagne (Jura). L'extérieur de l'église. Mâcon, imprimerie Combier.

Date

1950

Cote

7Fi261

54
Naissances.

259 medias

Naissances.

Date

1853-1871

Cote

3E/5239

55
Table de 1746 à 1752

2 lots 27 medias

Table de 1746 à 1752

Date

1746-1752

Cote

2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

56
Baptêmes, mariages, sépultures.

6 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743

Cote

5E649/GG19

57
Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

2 lots 107 medias

Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

Date

1745-1747

Cote

2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)

58
Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

2 lots 105 medias

Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

Date

1781-1783

Cote

2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)

59
Environs de Moirans-en-Montagne. Le lac d'Antre, alt. 824m. Paris, Bourgeois Frères.

1 media

Environs de Moirans-en-Montagne. Le lac d'Antre, alt. 824m. Paris, Bourgeois Frères.

Date

-

Cote

7Fi259

60
Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756

2 lots 107 medias

Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756

Date

1754-1756

Cote

2C1308, II C 1033 (Ancienne cote aux AD Jura)

61
Baptêmes, mariages, sépultures.

14 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1645-1664

Cote

5E649/GG9

62
table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

2 lots 105 medias

table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

Date

1788-1808

Cote

2C1339, 2Qp541 (Ancienne cote aux AD Jura)

63
Série communale : sépultures.

70 medias

Série communale : sépultures.

Date

1674-1715

Cote

5E649/GG13/1

64
Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727

2 lots 103 medias

Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727

Date

1724-1727

Cote

2C1293, II C 1018 (Ancienne cote aux AD Jura)

65

Sur la roche d'Antre

Date

-

Cote

54Fi1005

66
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

88 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

5E649/GG23/2

67

Jouet news - lettre d'information sectorielle de la MDJ

Date

1993-1997

Cote

Per1069

68
Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768

2 lots 106 medias

Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768

Date

1765-1768

Cote

2C1314, II C 1039 (Ancienne cote aux AD Jura)

69

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

70
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 5.géomètre : [Grenier]

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 5.géomètre : [Grenier]

Date

1813

Cote

3Pplan3710

71
Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729

2 lots 107 medias

Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729

Date

1727-1729

Cote

2C1294, II C 1019 (Ancienne cote aux AD Jura)

72
Baptêmes, mariages, sépultures.

4 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1648-1657

Cote

5E649/GG10

73
Moirans (Jura). 1158. Vue prise du vieux Château. Paris, B.F.

1 media

Moirans (Jura). 1158. Vue prise du vieux Château. Paris, B.F.

Date

1909

Cote

7Fi1087

74
Naissances.

411 medias

Naissances.

Date

1793-1812

Cote

3E/5236

75
table des testaments (1768 - 1817)

2 lots 56 medias

table des testaments (1768 - 1817)

Date

1768-1817

Cote

2C1335, 2Qp535 (Ancienne cote aux AD Jura)

76
Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 3.géomètre : Duchesne

1 media

Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 3.géomètre : Duchesne

Date

1813

Cote

3Pplan3713

77
Publications de mariage.

288 medias

Publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/5242

78
Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765

2 lots 106 medias

Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765

Date

1763-1765

Cote

2C1313, II C 1038 (Ancienne cote aux AD Jura)

79
Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780

2 lots 106 medias

Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780

Date

1777-1780

Cote

2C1320, II C 1045 (Ancienne cote aux AD Jura)

80
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

11 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739

Cote

5E649/GG21