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1

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).
Cote
2431W4
 Date
1987-2008
 Lieu
Champagnole, commune, Courlans, commune, Dole, commune, Fort-du-Plasne, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Pannessières, commune, Parcey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...
2

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
3

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois
Cote
2286W7
 Date
2004
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
4

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel
Cote
2286W1
 Date
1983-1994
 Lieu
Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).
Cote
1112W102
 Date
1972-1979
 Lieu
Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
7

Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)
Cote
332W10
 Date
1941-1942
 Lieu
Arbois, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Monay, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...
8

Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz et Villards-d'Héria (tome 2)
Cote
3Pplan6706
 Date
1833-1834
 Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Moirans
  • Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz...
9
Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Moirans et Villard' Héria, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Moirans : 28/11/1833. Pour Villards d'Héria : 22/08/1833.Date : 1833 ; géomètre : Duchesne aîné et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

1 media

Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Moirans et Villard' Héria, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Moirans : 28/11/1833. Pour Villards d'Héria : 22/08/1833.Date : 1833 ; géomètre : Duchesne aîné et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.
Cote
3Pplan6574
 Date
1833
 Lieu
Villards-d'Héria, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Villards-d'Héria
  • Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage....
10
Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3726
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
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  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 3.géomètre...
11
Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3725
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section F, Bonnans, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3724
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Feuilles cadastrales
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13
Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot

1 media

Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 3.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3723
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 2.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3722
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 1.géomètre : Grillot

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Moirans-en-Montagne, section E, Geargillats, feuille 1.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3721
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 3.géomètre : Grillot

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Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 3.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3720
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 2.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3719
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 1.géomètre : Grillot

1 media

Moirans-en-Montagne, section D, la Prairie, feuille 1.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan3718
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 3.géomètre : Duchesne

1 media

Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 3.géomètre : Duchesne
Cote
3Pplan3717
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section C, la Ville, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3716
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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