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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3707
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
2
Mariages.

254 medias

Mariages.
Cote
3E/5244
 Date
1793-1812
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOIRANS-EN-MONTAGNE
  • Registres d'état-civil
  • Mariages
  • Mariages.
3
Baptêmes, mariages.

129 medias

Baptêmes, mariages.
Cote
5E649/GG20
 Date
1730-1744
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Moirans-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages
  • Baptêmes, mariages.
4
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
Cote
2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1750-1752
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
5
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E649/GG18
 Date
1742
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Moirans-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes, mariages, sépultures
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
6
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
Cote
2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1733-1736
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
7

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999
Cote
2Fi124
 Date
1999
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

  • Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de...
8
Décès.

304 medias

Décès.
Cote
3E/5250
 Date
1833-1852
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOIRANS-EN-MONTAGNE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
9
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.
Cote
3E/14629
 Date
1933-1942
 Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
10

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois
Cote
2286W7
 Date
2004
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
11

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.
Cote
Br1647
 Date- Lieu
Jura, département, Arbois, commune, Poligny, commune, Champagnole, commune, Aubépin (L'), commune, Morez, commune, Haut-Jura, unité géographique, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
12
Naissances, publications de mariage.

218 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/10949
 Date
1903-1912
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOIRANS-EN-MONTAGNE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
13
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier
Cote
3Pplan3706
 Date
1813
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
14
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
Cote
2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1715-1719
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
15
Décès.

305 medias

Décès.
Cote
3E/5251
 Date
1853-1871
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOIRANS-EN-MONTAGNE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
16
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1238
 Date
1853-1862
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
17
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1235
 Date
1823-1832
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
18
Décès.

244 medias

Décès.
Cote
3E/8009
 Date
1872-1891
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOIRANS-EN-MONTAGNE
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
19
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

table des acquéreurs (s.d.)
Cote
2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des acquéreurs (s.d.)
20
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788
Cote
2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1788
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1740 à 1788