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Résultats de la recherche

2
Mariages.

254 medias

Mariages.

Date

1793-1812

Cote

3E/5244

3
Baptêmes, mariages.

129 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1730-1744

Cote

5E649/GG20

4
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1742

Cote

5E649/GG18

6
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

1733-1736

Cote

2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

8
Décès.

304 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5250

10

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

12
Naissances, publications de mariage.

218 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10949

14
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Date

1715-1719

Cote

2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

15
Décès.

305 medias

Décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/5251

16
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

17
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

18
Décès.

244 medias

Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8009

19
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

table des acquéreurs (s.d.)

Date

-

Cote

2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788

Date

1740-1788

Cote

2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)