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1
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707

2
Mariages.

254 medias

Mariages.

Date

1793-1812

Cote

3E/5244

3
Baptêmes, mariages.

129 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1730-1744

Cote

5E649/GG20

4
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1742

Cote

5E649/GG18

6
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

1733-1736

Cote

2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

7

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

1999

Cote

2Fi124

8
Décès.

304 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5250

9
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

10

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

11

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date

-

Cote

Br1647

12
Naissances, publications de mariage.

218 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10949

13
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3706

14
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Date

1715-1719

Cote

2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

15
Décès.

305 medias

Décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/5251

16
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

17
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

18
Décès.

244 medias

Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8009

19
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

table des acquéreurs (s.d.)

Date

-

Cote

2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788

Date

1740-1788

Cote

2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)