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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1979

    Cote

    1714W52

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 52 - MIREBEL 1979
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Mirebel

    Cote

    3Pplan7171

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mirebel
  • 3

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/10

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 4

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/9

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 5

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 6

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 7

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 8

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 9

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/4

    • Contexte : Cadastre

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    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 10

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/3

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 11

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/2

    • Contexte : Cadastre

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    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  • 12

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/1

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    • Mirebel
  • 13
    Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3705

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre...
  • 14
    Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3704

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois
  • 15
    Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3703

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 16
    Mirebel, section C, Flachet, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section C, Flachet, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3702

    • Contexte : Cadastre

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  • 17
    Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3701

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 18
    Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3700

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
  • 19
    Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3699

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
  • 20
    Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3698

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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