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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W52
 Date
1979
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 52 - MIREBEL 1979
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
2

Mirebel
Cote
3Pplan7171
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mirebel
3

Mirebel
Cote
3Pplan6646/10
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
4

Mirebel
Cote
3Pplan6646/9
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
5

Mirebel
Cote
3Pplan6646/8
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
6

Mirebel
Cote
3Pplan6646/7
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
7

Mirebel
Cote
3Pplan6646/6
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
8

Mirebel
Cote
3Pplan6646/5
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
9

Mirebel
Cote
3Pplan6646/4
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
10

Mirebel
Cote
3Pplan6646/3
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
11

Mirebel
Cote
3Pplan6646/2
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
12

Mirebel
Cote
3Pplan6646/1
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
13
Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3705
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section E, le Village, feuille unique.géomètre...
14
Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois

1 media

Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan3704
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois
15
Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois
Cote
3Pplan3703
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois
16
Mirebel, section C, Flachet, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section C, Flachet, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3702
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section C, Flachet, feuille 2.géomètre : Tabey
17
Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3701
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey
18
Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3700
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
19
Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3699
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
20
Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3698
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey