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Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

2653W/2

2010

Nozeroy, commune, Frontenay, commune, Mignovillard, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

2286W109

1994-2009

Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

2286W47

1988-1998

Bellecombe, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Mignovillard, commune, Loulle, commune, Mancy, lieu-dit

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W51

1978

Mignovillard, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société SERM à Mignovillard (électronique) : coupures de presse (1980), bail entre SERM et la commune de Mignovillard. - Société SERM - ERAS à Mignovillard, demande à l'installation (1981).

1112W128

1980-1981

Nozeroy, canton, Mignovillard, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

1112W127

1979-1982

Nozeroy, canton, Arsures (Les), commune, Censeau, commune, Mignovillard, commune

Mignovillard

3Pplan7170

Mignovillard, commune

Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

3Pplan6713

1813-1815

Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charbonny, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune

Mignovillard, section E, le Village, feuille unique.

3Pplan3695

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, section D, Moru, feuille unique.

3Pplan3694

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, section C, les Grands Boujon, feuille 2.

3Pplan3693

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, section C, les Grands Boujon, feuille 1.

3Pplan3692

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, section B, Mibois, feuille unique.

3Pplan3691

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, section A, la Chenaillette, feuille unique.

3Pplan3690

1813

Mignovillard, commune

plan parcellaire napoléonien

Mignovillard, tableau d'assemblage.

3Pplan3689

1813

Mignovillard, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

Mignovillard - bulletin municipal

Per224

1972-2015

Mignovillard, commune

Bulletin paroissial de Mignovillard

Per11

1937-1964

Mignovillard, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.

3P2411

1966

Mignovillard, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1288.

3P2410

1941

Mignovillard, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.

3P2409

1913

Mignovillard, commune