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  • 1
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Messia

    Cote

    3Pplan7168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Messia
  • 3
    Messia, à l'encre, 47 cm x 72 cm.

    1 media

    Messia, à l'encre, 47 cm x 72 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6913

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Messia, à l'encre, 47 cm x 72 cm.
  • 4

    Messia

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6696/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Messia
  • 5

    Messia

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6696/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Messia
  • 6

    Messia

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6696/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Messia
  • 7

    Messia

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6696/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Messia
  • 8
    Messia-sur-Sorne, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier

    1 media

    Messia-sur-Sorne, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3653

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Messia-sur-Sorne, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
  • 9
    Messia-sur-Sorne, section A, feuille 3.géomètre : Outhier

    1 media

    Messia-sur-Sorne, section A, feuille 3.géomètre : Outhier

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3652

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Messia-sur-Sorne, section A, feuille 3.géomètre : Outhier
  • 10
    Messia-sur-Sorne, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier

    1 media

    Messia-sur-Sorne, section A, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3651

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 11
    Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    1 media

    Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3650

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
  • 12

    Messia de A à Z - L'info municipale

    Date

    2002-2005

    Cote

    Per1452

    • Contexte : Périodiques

    • Per1401-1500
    • Messia de A à Z - L'info municipale
  • 13

    Bulletin paroissial de Montmorot

    Date

    1939-1966

    Cote

    Per6

    • Contexte : Périodiques

    • Per1-100
    • Bulletin paroissial de Montmorot
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2375

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2374

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    34 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2372

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P2371

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19
    Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.

    154 medias

    Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1810

    Cote

    3P2370

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Messia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, matrice foncière et procès-verbal...
  • 20
    Messia-sur-Sorne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    84 medias

    Messia-sur-Sorne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M564

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Messia-sur-Sorne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...