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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).
Cote
1112W123
 Date
1977-1982
 Lieu
Conliège, canton, Perrigny, commune, Publy, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Clairvaux-les-Lacs, commune, Doucier, commune, Mesnois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
2

Ménétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Vertamboz et Villard-sur-Ain (tome 2)
Cote
3Pplan6644
 Date
1832
 Lieu
Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Clairvaux
  • Ménétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz,...
3
Mesnois, section E, Buron, feuille 6.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 6.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3649
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnois, section E, Buron, feuille 6.géomètre : Paget
4
Mesnois, section E, Buron, feuille 5.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 5.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3648
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Mesnois, section E, Buron, feuille 5.géomètre : Paget
5
Mesnois, section E, Buron, feuille 4.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 4.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3647
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Mesnois, section E, Buron, feuille 4.géomètre : Paget
6
Mesnois, section E, Buron, feuille 3.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 3.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3646
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Mesnois, section E, Buron, feuille 3.géomètre : Paget
7
Mesnois, section E, Buron, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 2.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3645
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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8
Mesnois, section E, Buron, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section E, Buron, feuille 1.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3644
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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9
Mesnois, section D, Thuron, feuille 3.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section D, Thuron, feuille 3.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3643
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Mesnois, section D, Thuron, feuille 3.géomètre : Paget
10
Mesnois, section D, Thuron, feuille 2.géomètre : Bénier

1 media

Mesnois, section D, Thuron, feuille 2.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan3642
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnois, section D, Thuron, feuille 2.géomètre : Bénier
11
Mesnois, section D, Thuron, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Mesnois, section D, Thuron, feuille 1.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan3641
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnois, section D, Thuron, feuille 1.géomètre : Bénier
12
Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuillle 4.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuillle 4.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3640
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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13
Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 3.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 3.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3639
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 2.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3638
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section C, la Fin Derrière, feuille 1.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3637
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Mesnois, section B, feuille 2. 2ème partie.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section B, feuille 2. 2ème partie.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3636
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Mesnois, section B, le Village, feuille 2, 1ère partie.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section B, le Village, feuille 2, 1ère partie.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3635
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Mesnois, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3634
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Mesnois, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3633
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Mesnois, section A, la Fin de Vers Blye, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Mesnois, section A, la Fin de Vers Blye, feuille 2.géomètre : Paget
Cote
3Pplan3632
 Date
1832
 Lieu
Mesnois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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