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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).

Date

1977-1982

Cote

1112W123

2
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

3

Matrice foncière, folio 361 à 720, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2365

4
Mesnois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

63 medias

Mesnois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M462

5

Naissances, mariages.

Date

1923-1932

Cote

3E/12205

6
Naissances, mariages.

2 lots 86 medias

Naissances, mariages.

Date

1923-1932

Cote

3E/12205

7
Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

2 lots 350 medias

Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

Date

1923-1932

Cote

3E/12727

8

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 550.

Date

1930

Cote

3P2369

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

105 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10500

10
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037

11

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1913

Cote

3P2368

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10499

13
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

2 lots 366 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1903-1912

Cote

3E/11045

14
Matrice des propriétés bâties.

35 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2367

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

151 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10498

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

2 lots 296 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1893-1902

Cote

3E/11032

17
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

18
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

398 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8295

20
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179