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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

1 media

Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.
Cote
2653W/18
 Date
2013-2016
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Mesnay, commune, Orgelet, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.
2

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)
Cote
2286W108
 Date
1981-2009
 Lieu
Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W50
 Date
1986-1988
 Lieu
Ivory, commune, Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 50 - MESNAY - IVORY 1986-1988
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
4

Mesnay
Cote
3Pplan7167
 Date- Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mesnay
5

Mesnay
Cote
3Pplan6611/10
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
6

Mesnay
Cote
3Pplan6611/9
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
7

Mesnay
Cote
3Pplan6611/8
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
8

Mesnay
Cote
3Pplan6611/7
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
9

Mesnay
Cote
3Pplan6611/6
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
10

Mesnay
Cote
3Pplan6611/5
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
11

Mesnay
Cote
3Pplan6611/4
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
12

Mesnay
Cote
3Pplan6611/3
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
13

Mesnay
Cote
3Pplan6611/2
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
14

Mesnay
Cote
3Pplan6611/1
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Mesnay
15
Mesnay, section D, Gravelle, Pommeret, Champ Fort, Champ Paillart, feuille 2.

1 media

Mesnay, section D, Gravelle, Pommeret, Champ Fort, Champ Paillart, feuille 2.
Cote
3Pplan3630
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section D, Gravelle, Pommeret, Champ Fort,...
16
Mesnay, section D, Sable, Combe, Mezi, Fin des Gueux, Souillerots, feuille 1.

1 media

Mesnay, section D, Sable, Combe, Mezi, Fin des Gueux, Souillerots, feuille 1.
Cote
3Pplan3629
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section D, Sable, Combe, Mezi, Fin des Gueux,...
17
Mesnay, section C, Bernarde, Bannans, Blonds, Echailliers, feuille 2.

1 media

Mesnay, section C, Bernarde, Bannans, Blonds, Echailliers, feuille 2.
Cote
3Pplan3628
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section C, Bernarde, Bannans, Blonds, Echailliers,...
18
Mesnay, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Mesnay, section C, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan3627
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section C, le Village, feuille 1.
19
Mesnay, section B, Vernois et Francillons, feuille 2.

1 media

Mesnay, section B, Vernois et Francillons, feuille 2.
Cote
3Pplan3626
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section B, Vernois et Francillons, feuille...
20
Mesnay, section B, Champ Fleur, Touvot, Cul du Brey et Cessian, feuille 1.

1 media

Mesnay, section B, Champ Fleur, Touvot, Cul du Brey et Cessian, feuille 1.
Cote
3Pplan3625
 Date
1810
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnay, section B, Champ Fleur, Touvot, Cul du Brey...