Arpentement général du territoire de Mesnay, dressé par Jean-Etienne et Jean-Baptiste Veliey, de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le président Domet, MM. d'Oussières, de Bannans de Villers-Vaudrey, la cure de la Châtelaine, la chapelle des Papillards, la chapelle d'Udressier, la chapelle Sainte-Catherine, la chapelle de Boujailles, MM. de Mont, Renaud d'Epercy, les religieux de Rosières.
Date
1784-1787
Cote
1B95, B371 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Mesnay, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
