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1
Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

1 media

Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

Date

2013-2016

Cote

2653W/18

2

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1714W50

4

Mesnay

Date

-

Cote

3Pplan7167

5

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/10

6

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/9

7

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/8

8

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/7

9

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/6

10

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/5

11

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/4

12

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/3

13

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/2

14

Mesnay

Date

1810

Cote

3Pplan6611/1

15
Mesnay, section D, Gravelle, Pommeret, Champ Fort, Champ Paillart, feuille 2.

1 media

Mesnay, section D, Gravelle, Pommeret, Champ Fort, Champ Paillart, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan3630

16
Mesnay, section D, Sable, Combe, Mezi, Fin des Gueux, Souillerots, feuille 1.

1 media

Mesnay, section D, Sable, Combe, Mezi, Fin des Gueux, Souillerots, feuille 1.

Date

1810

Cote

3Pplan3629

17
Mesnay, section C, Bernarde, Bannans, Blonds, Echailliers, feuille 2.

1 media

Mesnay, section C, Bernarde, Bannans, Blonds, Echailliers, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan3628

18
Mesnay, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Mesnay, section C, le Village, feuille 1.

Date

1810

Cote

3Pplan3627

19
Mesnay, section B, Vernois et Francillons, feuille 2.

1 media

Mesnay, section B, Vernois et Francillons, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan3626

20
Mesnay, section B, Champ Fleur, Touvot, Cul du Brey et Cessian, feuille 1.

1 media

Mesnay, section B, Champ Fleur, Touvot, Cul du Brey et Cessian, feuille 1.

Date

1810

Cote

3Pplan3625