Marigny, commune - Recherche

1

1 media
Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

Date

2013-2016

Cote

2653W/18
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
3
Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

Date

1832

Cote

3Pplan6643
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Clairvaux
- Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier,...
4

1 media
Marigny, section D, les Bois, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3499
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section D, les Bois, feuille 2.géomètre :...
5

1 media
Marigny, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3498
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section D, les Bois, feuille 1.géomètre :...
6

1 media
Marigny, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3497
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section C, le Village, feuille 3.géomètre...
7

1 media
Marigny, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section C, le Village, feuille 2.géomètre...
8

1 media
Marigny, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3495
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
9

1 media
Marigny, section B, l'Ain, feuille 3.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3494
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section B, l'Ain, feuille 3.géomètre : Marlette
10

1 media
Marigny, section B, l'Ain, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3493
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section B, l'Ain, feuille 2.géomètre : Marlette
11

1 media
Marigny, section B, l'Ain, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3492
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section B, l'Ain, feuille 1.géomètre : Marlette
12

1 media
Marigny, section A, le Lac, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3491
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section A, le Lac, feuille 2.géomètre : Marlette
13

1 media
Marigny, section A, le Lac, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

1832

Cote

3Pplan3490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, section A, le Lac, feuille 1.géomètre : Marlette
14

1 media
Marigny, tableau d'assemblage.géomètre : Olivier

Date

1832

Cote

3Pplan3489
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marigny, tableau d'assemblage.géomètre : Olivier
15
Le Vanotier

Date

1981-1997

Cote

Per675
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Le Vanotier
16
L'Ami de Marigny et du Villard

Date

1908-1936

Cote

Per514
- Contexte : Périodiques
- Per501-600
- L'Ami de Marigny et du Villard
17
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2285
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
18
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

3P2284
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
19

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2283
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
20

40 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2282
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marigny
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Lons-le-Saunier, Marigny, Mesnay et Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Barésia, Bissia, Chevrotaine, Clairvaux, Cogna, Doucier, Fontenu, Frasnois (le), Hautecour, Largillay et Marigny (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section D, les Bois, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section B, l'Ain, feuille 3.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section B, l'Ain, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section B, l'Ain, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section A, le Lac, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, section A, le Lac, feuille 1.géomètre : Marlette

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marigny, tableau d'assemblage.géomètre : Olivier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Le Vanotier

Date

Cote

Contexte : Périodiques

L'Ami de Marigny et du Villard

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote