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  • 1

    Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite de Malange.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2268W205

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Malange à Morbier (et Bellefontaine).

    Date

    1941-1945

    Cote

    332W7

    • Contexte : Préfecture.Cabinet

    • Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  • 3

    Malange

    Cote

    3Pplan7163

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Malange
  • 4

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  • 5

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/4

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  • 6

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/3

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  • 7

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/2

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  • 8

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/1

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  • 9
    Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

    1 media

    Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3445

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Plans parcellaires napoléoniens
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  • 10
    Malange, section C, Vriange, feuille unique.géomètre : David

    1 media

    Malange, section C, Vriange, feuille unique.géomètre : David

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3444

    • Contexte : Cadastre

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  • 11
    Malange, section B, la Serre, feuille unique.géomètre : David

    1 media

    Malange, section B, la Serre, feuille unique.géomètre : David

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3443

    • Contexte : Cadastre

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  • 12
    Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

    1 media

    Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3442

    • Contexte : Cadastre

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    • Plans parcellaires napoléoniens
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  • 13
    Malange, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Malange, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3441

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Malange, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 14

    Bulletin paroissial de Malange et Sermange

    Date

    1955-1964

    Cote

    Per32

    • Contexte : Périodiques

    • Per1-100
    • Bulletin paroissial de Malange et Sermange
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 562.

    Date

    1930

    Cote

    3P2250

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 562.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

    Date

    1913

    Cote

    3P2249

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2248

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2247

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2246

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, s.d. [1820].

    Cote

    3P2245

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1820].
  • 21
    Etat de sections.

    105 medias

    Etat de sections.

    Date

    1820

    Cote

    3P2244

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 22
    Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M533

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 14-Canton de Gendrey
    • Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 23
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  • 24

    Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques de la statue en pierre Saint Prudent de l'église, XIe s..

    Date

    1919

    Cote

    5E652/74

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 25

    Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

    Date

    1912

    Cote

    5E652/73

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Certificat...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 26

    Assistance obligatoire aux vieillards.- Allocations mensuelles.

    Date

    1921-1923

    Cote

    5E652/72

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance obligatoire aux vieillards.- Allocations...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 27

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1937-1943

    Cote

    5E652/71

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 28

    Aliénés.- Frais de séjour à l'asile : rejet et admission, 1890 et 1941.

    Date

    1890-1941

    Cote

    5E652/70

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
    • Aliénés.- Frais de séjour à l'asile : rejet et admission,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 29

    Secours d'urgence à des indigents, 1881-1891 et 1949.

    Date

    1881-1949

    Cote

    5E652/69

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Secours d'urgence à des indigents, 1881-1891 et 1949.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 30

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

    Date

    1904-1940

    Cote

    5E652/68

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 31

    Comptes administratifs, 1922-1936. Comptes de gestion, 1920-1925.

    Date

    1920-1936

    Cote

    5E652/67

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs, 1922-1936. Comptes de gestion,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 32

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1912-1942

    Cote

    5E652/66

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 33

    Election de deux membres de la commission administrative : délibération.

    Date

    1935

    Cote

    5E652/65

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Election de deux membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 34

    Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

    Date

    1897-1914

    Cote

    5E652/64

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 35

    Curage du ruisseau du moulin de Vriange sur le territoire de Malange et du ruisseau du moulin Ramey et du fossé de la Jotte.

    Date

    1893-1900

    Cote

    5E652/63

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Curage du ruisseau du moulin de Vriange sur le territoire...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 36

    Curage des ruisseaux de la fontaine de Malange et de Montmourey.

    Date

    1864-1865

    Cote

    5E652/62

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Curage des ruisseaux de la fontaine de Malange et de...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 37

    Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

    Date

    1848

    Cote

    5E652/61

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.-...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 38

    Mines de fer de Malange et de Romange.- Bornage : procès-verbal.

    Date

    1865

    Cote

    5E652/60

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Energie
    • Mines de fer de Malange et de Romange.- Bornage : procès-verbal.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 39

    Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

    Date

    1914-1944

    Cote

    5E652/59

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Energie
    • Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 40

    Autobus Dolois.- Demande de déviation par Malange de la ligne Dole-Saligney refusée.

    Date

    1939

    Cote

    5E652/58

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Transport
    • Autobus Dolois.- Demande de déviation par Malange de...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes