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1

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)
Cote
2286W102
 Date
1999-2009
 Lieu
Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
2

Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)
Cote
3Pplan6707
 Date
1837
 Lieu
Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Souvans, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Montbarrey
  • Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney,...
3
Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

1 media

Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.
Cote
3Pplan6575
 Date
1837-1838
 Lieu
Montbarrey, canton, Augerans, commune, Loye (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augerans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à La Loye
  • Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau...
4
Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3420
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Loye (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
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5
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3419
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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6
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3418
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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7
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3417
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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8
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3416
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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9
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3415
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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10
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3414
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3413
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3412
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3411
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3410
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3409
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section C, l'Est, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3408
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 4.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3407
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3406
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Loye (La), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3405
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan3404
 Date
1837
 Lieu
Loye (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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