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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette, Molay, Peseux, Petit-Noir et Tavaux (tome 2)
Cote
3Pplan6642
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune, Moussières, commune, Jousserots (Les), commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chemin
  • Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette,...
3
Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 3.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan3333
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille...
4
Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 2.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan3332
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille...
5
Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille 1.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan3331
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section F, les Moussières, feuille...
6
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 5.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 5.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3330
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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7
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 4.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 4.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3329
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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8
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 3.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 3.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3328
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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9
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 2.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3327
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 1.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section E, les Jousserots, feuille 1.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3326
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
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11
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 5.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 5.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3325
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
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12
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 4.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 4.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3324
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
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13
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 3.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 3.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3323
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 2.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 2.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3322
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 1.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section D, la Culatte, feuille 1.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3321
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 8.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 8.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3320
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 7.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 7.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3319
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 6.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3318
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3317
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 5.géomètre...
20
Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 4.géomètre : Pétetin

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section C, Rupt, feuille 4.géomètre : Pétetin
Cote
3Pplan3316
 Date
1825
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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